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ANNEE 2024

NOVEMBRE 2024

♦ Sommaire BO 43 du 14 novembre 2024

• Compétences numériques des élèves : Note de service du 23 octobre 2024 relative aux modalités de formation, d’évaluation et de certification des compétences numériques des élèves de l’école élémentaire au lycée – Ecoles et établissements publics et privés sous contrat
• Echanges scolaires/Programme de mobilité : Note de service du 21 octobre 2024 relative à l’appel à candidatures 2025/2026 pour le programme de mobilité franco-suédois Education européenne – Une année en France
• Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 22 octobre 2024 des auditeurs habilités par la commission nationale de labellisation
• Personnels BIATPSS/Recrutement, mobilité, carrière : Note de service du 31 octobre 2024 relative au déroulement des opérations de recrutement, mobilité et carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé

♦ Sommaire BO 42 du 07 novembre 2024

• Collège/Pratiques sportives : Texte du 22 octobre 2024 relatif au déploiement du dispositif « 2 heures d’activité physique et sportive en plus par semaine au collège » – Rentrée scolaire 2024
• BTS/Groupement de spécialités : Note de service du 16 octobre 2024 relative à la mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l’évaluation ponctuelle écrite à l’épreuve de mathématiques – Session 2025
• Diplôme compétence en langue : Note de service du 18 octobre 2024 relative au calendrier 2024/2025
• Formation professionnelle/Eduform : Décision du 22 octobre 2024 relative aux structures labellisées Éduform par la commission nationale de labellisation
• Concours général : Notes de service du 22 octobre 2024 relatives à l’organisation de la session 2025 du concours général des lycées, et celle du concours général des métiers
• Conseil d’évaluation de l’Ecole : Liste des membres 
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OCTOBRE 2024

♦ Sommaire BO 41 du 31 octobre 2024

• Programmes enseignement Français et Maths/Cycle 1 et 2 : Arrêté du 22 octobre 2024 relatif aux programmes d’enseignement pour le développement et la structuration du langage oral et écrit et pour l’acquisition des premiers outils mathématiques de l’école maternelle (cycle 1) et de français et de mathématiques du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2)
• BTS : Arrêté du 11 octobre 2024 donnant le calendrier des épreuves communes de la session 2025 – Note de service du 20 septembre 2024 relative aux épreuves de contrôle à compter de la session d’examen 2025
• Formation professionnelle : Liste du 19 septembre 2024 relative aux auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 29 août 2024 – Décision du 19 septembre 2024 relative aux structures labellisées Éduform par la commission nationale de labellisation
• Mobilité personnels second degré : Note de service du 27 septembre 2024 relative à la mise à disposition auprès de la Polynésie française des personnels enseignants, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale – Rentrée 2025
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♦ Sommaire BO SPECIAL n°5 du 31 octobre 2024

• Lignes directrices de gestion ministérielles mobilité personnels MENJS : Lignes directrices de gestion du 22 octobre 2024 – Annexe 3 : Mobilité des personnels d’encadrement MENJS 
• Mobilité rentrée 2025
  – Personnels premier degré : Note de service du 22 octobre 2024
  – Personnels enseignants second degré, d’éducation et PsyEN : Note de service du 22 octobre 2024
  – Personnels second degré : mouvement national à gestion déconcentrée – Dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration : Arrêté du 22 octobre 2024
• Dépôt et instruction candidatures poste dans les écoles européennes – Rentrée scolaire 2025-2026 : Note de service du 22 octobre 2024
• Candidature emplois pour l’UNSS de directeur et directeur adjoint de service régional, conseiller technique auprès d’un recteur, et de directeur et directeur adjoint de service départemental, conseiller technique auprès d’un IA-Dasen – Rentrées scolaires 2025, 2026, 2027 : Note de service du 22 octobre 2024

♦ Sommaire BO 40 du 24 octobre 2024

• Collèges et Voie pro/Passeport EDUCFI : Note de service du 9 octobre 2024 relative à la mise en œuvre et aux modalités d’organisation du passeport Educfi
• Commission Centrale Action Sociale (CCAS) : Arrêté du 4 octobre 2024 modifiant la liste nominative des représentants à la CCAS

♦ Sommaire BO 39 du 17 octobre 2024

• Diplômes professionnels : Circulaire du 20 septembre 2024 relative à l’évaluation de l’enseignement d’EPS aux examens du baccalauréat professionnel et du brevet des métiers d’art – Organisation des épreuves en contrôle en cours de formation (CCF) et sous la forme ponctuelle – Référentiel national d’évaluation
• CAPN PERDIRS/Nominations : Arrêté du 4 octobre 2024 relatif à la nomination à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation
• Conseil supérieur de l’Education/Nominations/Modification : Arrêté du 4 octobre 2024
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♦ Sommaire BO SPECIAL n°4 du 17 octobre 2024
Classement des établissements/Révision générale/Rentrée 2025/Arrêtés du 25 septembre 2024

• Classement des collèges : ICI 
• Classement des établissements régionaux d’enseignement adapté : ICI
• Classement des écoles régionales du premier degré : ICI
• Classement des lycées et des écoles des métiers : ICI
• Classement des lycées professionnels : ICI

♦ Sommaire BO 38 du 10 octobre 2024

• Bac général/EDS Sciences de l’ingénieur : Note de service du 30 septembre 2024 relative à l’épreuve de l’enseignement de spécialité sciences de l’ingénieur de la classe de terminale de la voie générale
• Enrichissement langue française : Liste du vocabulaire du nucléaire – Recommandations sur les équivalents français à donner au terme ranking et sur les équivalents français à donner au terme mix

♦ Sommaire BO 37 du 03 octobre 2024

SEPTEMBRE 2024

♦ Sommaire BO 36 du 26 septembre 2024

• Parcoursup : Arrêté du 4 septembre 2024 relatif au paramétrage des caractéristiques des formations initiales sur la plateforme nationale de préinscription Parcoursup pour la session 2024-2025
• Concours de recrutement et examens professionnels d’avancement de grade (dont PERDIRS)/Session 2025 : Note de service du 19 septembre 2024 relative aux concours et examens professionnels pour les personnels enseignants, personnels d’éducation, psyEN, personnels d’encadrement, personnels de la jeunesse et des sports et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques
• Examens et diplômes
  • Bacs général et technologique : Note de service du 18 septembre 2024 relative aux choix et évaluation des langues vivantes étrangères et régionales et des disciplines non linguistiques – Modification
  • CAP/Evaluation enseignement EPS : Circulaire du 13 septembre 2024 relative à l’ organisation des épreuves en contrôle en cours de formation et sous la forme ponctuelle – Référentiel national d’évaluation – Modification
  • BTS/Inscriptions 2025 : Arrêté du 19 septembre 2024 relatif aux dates d’ouverture et de clôture des registres d’inscription à la session 2025 de l’examen du brevet de technicien supérieur (BTS)
• Enrichissement langue française : Liste du vocabulaire de l’intelligence artificielle 
• IEN/IA-IPR/Tableaux d’avancement : Note de service du 29 août 2024 relative à l’accès à la hors classe des corps des inspecteurs de l’éducation nationale (IEN) et des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) et à l’échelon spécial de la hors classe des IEN au titre de l’année 2025 …
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♦ Sommaire BO 35 du 19 septembre 2024

• Bac général/EDS Sciences économiques et sociales/Modification : Note de service du 17 septembre 2024 relative à l’épreuve de l’enseignement de spécialité sciences économiques et sociales de la classe de terminale de la voie générale – Modification à compter de la session 2025
• Langue française/Diplômes (DILF et DELF) : Note de service  du 02 septembre 2024 relative au calendrier des sessions des examens 2025 du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française.
• Enrichissement langue française : Liste du vocabulaire de l’économie et de la finance
• Vie scolaire : Circulaire du 30 août 2024 relative au prix Non au harcèlement 2024-2025
• CSE/Nominations : Arrêté du 30 août 2024 portant modification des membres du Conseil supérieur de l’éducation
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♦ Sommaire BO 34 du 12 septembre 2024

• Ecole inclusive : Note du 05 septembre 2024 relative au déploiement de l’autorégulation en milieu scolaire
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♦ Sommaire BO 33 du 05 septembre 2024

• Personnels de direction/Mobilité 2025 : Note de service du 5 août 2024 relative aux opérations de mobilité des personnels de direction pour la rentrée 2025
• Classement des établissements : Arrêtés du 5 août 2024 relatifs au classement des collèges, classement des lycées professionnels et classement des lycées et écoles des métiers – Rentrée 2024
• IGESR/Programme de travail annuel : Arrêté du 5 juillet 2024 relatif au programme de travail annuel pour l’année scolaire et universitaire 2024-2025
• Enrichissement langue française : Liste du vocabulaire de la biologie…
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AOUT 2024

♦ Sommaire BO 32 du 29 août 2024

• Perdirs/Tableaux avancement : Note de service du 18 juillet 2024 relative à l’accès à l’échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe et au grade des personnels de direction hors classe du corps des personnels de direction au titre de l’année 2025
• Etranger/Recrutement et détachements : Note de service du 8 août 2024 relative aux recrutements et détachements des personnels à l’étranger, année scolaire 2025-2026
• Lycée des métiers/Etablissements labellisés : Arrêté du 31 juillet 2024 relatif aux listes des établissements labellisés entre le 1er janvier 2023 et le 25 juillet 2024 et liste des établissements auxquels l’appellation Lycée(s) des métiers en réseau a été attribuée entre le 1er janvier et le 25 juillet 2024
• Bac pro/Attestation intermédiaire : Note de service du 1er août 2024 relative au processus de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire
• Certifications allemand, anglais, espagnol : Note de service du 29 juillet 2024 relative au calendrier des épreuves orales et écrites, session 2025
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♦ Sommaire BO 31 du 22 août 2024

• Enrichissement langue française : Liste Vocabulaire du transport maritime et fluvial – Liste Vocabulaire de l’urbanisme  – Liste Vocabulaire de l’économie et de la finance
• CSE/Nominations : Arrêté du 17 juillet 2024 modifiant des nominations au Conseil Supérieur de l’Education…
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JUILLET 2024

♦ Sommaire BO 30 du 25 juillet 2024

• École inclusive : Note de service du 24 juillet 2024 relative à la mise en œuvre de la loi du 27 mai 2024 visant à la prise en charge par l’État de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne
• Éducation prioritaire : Arrêtés du 15 juillet 2024 relatif à l’inscription des établissements scolaires publics dans le programme REP et dans le programme REP+ – modification.
• Sorties scolaires : Circulaire du 16 juillet 2024 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
• Baccalauréat/Evaluation EPS : Circulaire du 22 juillet 2024 relative à l’Évaluation de l’EPS, organisation du contrôle en cours de formation et référentiel national d’évaluation – modification.
• Lycées : Note de service du 11 juillet relative au programme national d’œuvres pour l’enseignement de français pour l’année scolaire 2025-2026 pour les classes de première des voies générale et technologique.
• Formation professionnelle : Liste du 15 juillet 2024 relative aux auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 11 juillet 2024. Décision du 16 juillet 2024 relative aux structures labellisées Éduform par la commission nationale de labellisation.
• Délégations de gestion : Plusieurs conventions de délégation de gestion…
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♦ Sommaire BO 29 du 18 juillet 2024

• Pilotage EPLE : Circulaire du 1er juillet 2024 relative à la simplification du processus et des instruments de pilotage des EPLE
• Collège/Modalités accueil en milieu professionnel : Circulaire du 12 juillet 2024 relative aux séquences d’observation, visites d’information et stages pour les élèves de collège
• Établissements AEFE/Homologation : Note de service du 4 juillet 2024 relative à l’homologation et au suivi – Année scolaire 2024-2025
• Classes préparatoires/Programmes : Arrêté du 28 juin 2024 relatif au programme de français et de philosophie pour l’année scolaire 2024-2025 des classes préparatoires scientifiques. Arrêté du 28 juin relatif aux thèmes de lettres et de philosophie pour l’année scolaire 2024-2025 des classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année
• Parcoursup : Circulaire du 3 juillet 2024 relative aux conditions ouverture du bénéfice des aides spécifiques aux bacheliers bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée inscrits dans le cadre de la procédure Parcoursup /
• Internats d’excellence/Label ruralité : Arrêté du 5 juillet 2024 relatif à l’octroi du label « Internat d’excellence – ruralité » relevant du Plan France Ruralités
• Mayotte/Nomination SG : Arrêté du 14 juin 2024 
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♦ Sommaire BO 28 du 11 juillet 2024

• Bac professionnel : Circulaire du 02 juillet 2024 relative à la réalisation du projet au baccalauréat professionnel et modalités d’évaluation à l’examen
• Etranger (Hors AEFE, MLF et Aflec)/Postes et missions : Note de service du 1er juillet 2024 relative aux postes et missions à l’étranger (hors établissements de l’enseignement français à l’étranger du réseau de l’AEFE, la MLF et l’Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESR
• Enseignants/Formation et échanges Etranger : Note de service du 24 juin 2024 relative aux échanges et actions de formation à l’étranger pour les enseignants : calendrier de dépôt et de traitement des candidatures pour l’année 2025-2026
• Mobilité internationale/Programme Jules Verne : Note de service du 24 juin 2024 relative au programme de mobilité internationale Jules Verne pour l’année 2025-2026
• Directeur établissement éducation adaptée et spécialisée/Diplôme : Arrêté du 08 juillet 2024 relatif à l’ouverture de la session 2025 de l’examen
• Formation professionnelle/Label Eduform : Décisions du 27 juin 2024 relatives aux structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation ICI et ICI
• Conseil des sages de la laïcité/Nomination : Arrêté du 1er juillet 2024 
• Conseil scientifique de l’Education nationale : Arrêté du 05 juillet 2024 
• Encart/Politiques de jeunesse, d’engagement civique et de sport : Directive nationale d’orientation du 08 juillet 2024 relative au  pilotage et mise en œuvre au niveau territorial pour l’année 2024-2025
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♦ Sommaire BO 27 du 04 juillet 2024

• Elections CA EPLE et Conseils école/Représentant parents d’élèves : Note de service du 24 juin 2024 relative aux élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – Année 2024-2025
• Orientations et examens/Calendrier 2025 : Note de service du 1er juillet 2024 relative au calendrier 2025 des épreuves du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, du brevet des métiers d’art et du brevet de technicien
• Bourses au mérite : Circulaire du 20 juin 2024
• Transports de mineurs/Vacances/Règles de sécurité : Instruction du 21 juin 2024 relative à l’utilisation de minibus pour transporter des mineurs dans le cadre d’un accueil collectif à caractère éducatif à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs
• Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Arrêté du 17 juin 2024 relatif aux auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 11 juin 2024
• Enrichissement langue française : Liste du vocabulaire de la santé et de la médecine (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
• BTS : Note de service du 20 juin 2024 relative au thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel – session 2026
• Pôles d’appui à la scolarité : Circulaire du 3 juillet 2024 relative au déploiement des pôles d’appui à la scolarité préfigurateurs
• CSE/Nominations : Arrêté du 21 juin 2024 (Modification)…
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JUIN 2024

♦ Sommaire BO 26 du 27 juin 2024

• Encart/Circulaire de rentrée 2024 : Circulaire du 26 juin 2024 « Ne laisser aucun élève au bord du chemin »
• Pass’Sport : Instruction du 21 juin 2024 relatif au déploiement du dispositif en 2024
• Bourses enseignement supérieur/Aides au mérite et mobilité : Circulaire du 10 juin 2024 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2024-2025
• Personnels second degré/Affectation Enseignement supérieur : Note de service du 24 mai 2024 relative aux emplois et procédure d’affectation dans les établissements d’enseignement supérieur – Année 2025
• Nomination médiateur académique : Arrêté du 7 juin 2024
• Service régional académique : Arrêté du 10 juin 2024 relatif à la création d’un service régional académique des systèmes d’information dans la région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur

♦ Sommaire BO 25 du 20 juin 2024

• Sports/Disciplines de haut niveau : Instruction du 4 juin 2024 relative à la campagne de reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives des sports d’été – 2025-2028

♦ Sommaire BO 24 du 13 juin 2024

• Enseignement moral et civique/Programmes : Arrêté du 29 mai 2024 relatif au programme du cours préparatoire à la classe terminale des voies générale, technologique et professionnelle et des classes préparant au certificat d’aptitude professionnelle
• Ecole inclusive/Modules de formation : Circulaire du 4 juin 2024 relative aux modules de formation d’initiative nationale pour une École inclusive – Année scolaire 2024-2025
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♦ BO 23 du 06 juin 2024

• Bourses second degré : Circulaire du 21 mai 2024 relative aux bourses nationales de collège et bourses nationales d’études du second degré de lycée
• Commission enrichissement langue française : Vocabulaire de l’environnement – Vocabulaire du droit
• Formation professionnelle/Label Eduform : Décision du 21 mai 2024 relative à la liste des structures labellisées Éduform par la commission nationale de labellisation
• Brevet de technicien/Métiers de la musique : Note de service du 5 mai 2024 – Programme préparatoire à l’épreuve A2 – Session 2025
• Conseil d’évaluation de l’Ecole : Liste des membres du conseil
• Conseil Supérieur de l’Education/Nomination : Arrêté du 21 mai 2024
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MAI 2024

♦ BO 22 du 30 mai 2024

• Lanceur d’alerte : Texterelatif à la procédure pour adresser une alerte au médiateur de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur
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♦ BO 21 du 23 mai 2024

• Conseil Supérieur de l’éducation/Nominations : Arrêté du 02 avril 2024 au CSE
• Conseil supérieur des programmes/ Nomination : Arrêté du 17 mai 2024 au CSP
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♦ BO 20 du 16 mai 2024

• Formation professionnelle/Eduform : Liste du 24 avril 2024 des auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 18 avril 2024
• Nomination Médiateur académique : Arrêté du 24 avril 2024
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♦ BO 19 du 09 mai 2024

• Baccalauréat général/EDS Sciences de l’ingénieur : Note de service du 10 avril 2024 relative à l’épreuve de l’enseignement de spécialité sciences de l’ingénieur de la classe de terminale de la voie générale
• Formation BELC : Annonce (NOR : MENB2412128X) – Inscription au BELC été 2024 organisé par France Éducation international

♦ BO 18 du 02 mai 2024

• Baccalauréat français international : Note de service du 8 avril 2024 relative aux programmes littéraires limitatifs pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique
• CAPN Personnels de direction : Arrêté du 12 avril 2024 relatif à la nomination à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation
• Comité social d’administration centrale : Arrêté du 25 avril 2024 relatif à la désignation des membres de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du comité social d’administration centrale du MENJ et du MESR  recherche – Modification. Arrêté du 25 avril 2024 relatif à la nomination des membres du comité social d’administration centrale du MENJ et du MESR – Modification
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AVRIL 2024

♦ BO 17 du 25 avril 2024

• Lycée/Labellisation Classes engagées : Note de service du 16 avril 2024 relative à la labellisation des classes engagées
• Mouvement/Enseignants : Note de service du 19 mars 2024 relative à l’affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale – Rentrée scolaire de février 2025. Note de service du 25 mars 2024 relative à la mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale – Rentrée scolaire de février 2025
• Lauréats concours second degré/Personnels enseignants/CPE/PsyEN : Note de service du 12 avril 2024 relative à l’affectation en qualité de fonctionnaires stagiaires des lauréats des concours du second degré – Rentrée scolaire de septembre 2024
• Comité d’histoire de l’Education nationale : Décision du 22 avril 2024 modifiant la décision du 21 mai 2019 relative à la création d’un comité d’histoire de l’éducation nationale. Arrêté du 22 avril 2024 relatif à la nomination du président et des membres du comité d’histoire de l’éducation nationale
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♦ BO 16 du 18 avril 2024

♦ BO 15 du 11 avril 2024

• Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 15 mars 2024 des auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 8 février 2024
• Bac général : Note de service du 4 mars 2024 relatif au programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe terminale pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026…
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♦ BO 14 du 04 avril 2024

• Action éducative et climat scolaire/Equipe mobile de sécurité : Circulaire du 3 avril 2024 relative à la création d’une équipe mobile de sécurité nationale et conditions d’emploi des équipes mobiles de sécurité à l’échelle académique
• Brevet de technicien supérieur : Notes de service du 12 mars 2024 relative au thème concernant l’enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS pour la session 2025 et aux thématiques concernant l’enseignement de cultures de la communication en deuxième année de BTS communication pour la session 2025
• IA-IPR/IEN/Liste d’aptitude, intégration directe et détachement : Note de service du 6 mars 2024 relative au recrutement par voie de liste d’aptitude au détachement, à l’intégration directe et à l’intégration à l’issue d’une période de détachement dans les corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) et des inspecteurs de l’éducation nationale (IEN) au titre de l’année scolaire 2024-2025 …
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MARS 2024

♦ BO 13 du 28 mars 2024

• Seconde générale et technologique/Stages d’observation : Circulaire du 28 mars 2024 relative à la séquence d’observation de la classe de seconde du lycée général et technologique
• Bac technologique/EDS : Note de service du 11 mars 2024 relative aux épreuves de spécialité dans la série sciences et technologies de laboratoire (STL) à compter de la session 2024
• Classes préparatoires aux grandes écoles : Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires pour l’année universitaire 2024-2025
• Classes préparatoires scientifiques : Arrêté du 4 mars 2024 relatif au thème des  travaux d’initiative personnelle encadrés (Tipe) en mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique et informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l’ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie et biologie (TB) pour l’année scolaire 2024-2025
• Diplômes comptables : Liste des classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2024-2025
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♦ BO 12 du 21 mars 2024

• Parcoursup : Arrêté du 22 février 2024 – Application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’éducation – Bassins de recrutement de référence des formations. Arrêté du 22 février 2024 relatif au calendrier 2024 de la procédure nationale de préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur
• Orientations stratégiques ministérielles/Santé et sécurité au travail : Texte du 17 février 2024 relatif à la politique de prévention des risques professionnels dans les services et les établissements relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques pour l’année 2024
• Perdir/Accueil par détachement/Fonctionnaires bénéficiant de l’obligation d’emploi travailleurs handicapés : Note de service du 20 février 2024 relative à l’accueil par voie de détachement et à titre dérogatoire de bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés dans le corps des personnels de direction au 1er janvier 2024
• Langue française/Enrichissement : Recommandation sur les équivalents français à donner à l’expression « street » [sport]
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♦ BO Spécial 2 du 18 mars 2024

• Choc des savoirs/Organisation groupes Français et maths : Note de service du 15 mars 2024 relative à l’organisation des enseignements de français et de mathématiques en groupes afin d’élever le niveau de tous les élèves
• Lycées voies générale, technologique et professionnelle/Prépa 2nde : Note de service du 16 mars 2024 relative à la phase de préfiguration de la classe préparatoire à la classe de seconde

♦ BO 11 du 14 mars 2024

• Bac professionnel/Terminale/Parcours prépa insertion et poursuite études : Note de service du 4 mars 2024 relative au parcours de préparation à l’insertion professionnelle et à la poursuite d’études supérieures en classe de terminale de baccalauréat professionnel
• Bac général/Programme EDS LLCA : Note de service du 19 février 2024 relative au Programme limitatif EDS de littérature et langues et cultures de l’Antiquité en classe terminale pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026
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♦ BO 10 du 07 mars 2024

• Langue française/Enrichissement : Vocabulaire de la culture / Vocabulaire du sport
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FEVRIER 2024

♦ BO 9 du 29 février 2024

• Programme d’enseignement/Cycles 2,3,4/Technologie : Arrêté du 9 février 2024 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
• Sports/JO et paralympiques/Paris 2024 : Instruction du 11 février 2024 relative  à l’articulation de l’animation territoriale des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et de la Grande Cause nationale 2024
• MGEN/Nominations : Arrêté du 1er février 2023 portant modification des représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l’éducation et des membres de l’administration à la commission nationale d’action sociale
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♦ BO 8 du 22 février 2024

• Bac professionnel  :  Note de service du 31 janvier 2024 programme limitatif de français de la classe terminale pour les années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027
• Bac général  : Note de service du 5 février 2024 partie pratique épreuve de l’enseignement de spécialité numérique et sciences informatiques à compter de la session 2024
• Ens Sup/Cadre national attendus de formations  : Arrêté du 1er février 2024 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur – Modification
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♦ BO 7 du 15 février 2024 

• Langue française/Enrichissement : Vocabulaire du pétrole et du gaz (forage)
• Vacances apprenantes : Instruction du 5 février 2024 relative à la mise en œuvre du dispositif Colos apprenantes 2024
• Pratiques sportives : Instruction du 29 janvier 2024 relative à l’organisation du déploiement du Savoir rouler à vélo en 2024
• Agrément d’associations : Arrêté du 23 janvier 2024 – Liste des associations agréées au titre de leur concours apporté à l’enseignement public
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♦ BO 6 du 08 février 2024 

• Harcèlement à l’école/Priorité : Circulaire du 2 février 2024 relative à la lutte contre le harcèlement à l’école
• Lycée des métiers/Etablissements labellisés : Arrêté du 18 janvier 2024 relatif aux listes complémentaires des établissements labellisés entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2023
• Formation professionnelle/Eduform : Liste du 29 décembre 2023 des auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 12 décembre 2023…
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♦ BO 5 du 02 février 2024 

• Orientation et examens : Note de service du 24 janvier 2024 relative au calendrier 2024 des procédures d’orientation et d’affectation des élèves. Note de service du 12 janvier 2024 relative au déroulement des corrections aux examens du second degré à compter des épreuves 2024
• Plan mathématiques classe de 3e : Circulaire du 30 janvier 2024 relative à la préparation des élèves aux épreuves terminales de mathématiques au diplôme national du brevet et à l’entrée en 2de
• Commission nationale d’action sociale : Règlement du 14 novembre 2023

JANVIER 2024

♦ BO 4 du 25 janvier 2024

• Perdir/Détachement et liste aptitude/Rentrée 2024 : Note de service du 15 janvier 2024 relative à l’accueil par voie de détachement, renouvellement de détachement, intégration et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2024 dans le corps des personnels de direction
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♦ BO 3 du 18 janvier 2024

• Baccalauréat français international/Programmes : Note de service du 18 décembre 2023 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (australien) à compter de la session 2025. Note de service du 18 décembre 2023 portant adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en anglais (australien)
• Examens scolaires/Elèves allophones/Utilisation dictionnaire bilingue : Note de service du 13 décembre 2023 portant autorisation d’utiliser un dictionnaire bilingue pour certaines épreuves des examens scolaires et de certifications pour les élèves allophones nouvellement arrivés en France (EANA) à compter de la session 2024
• Échanges scolaires : Note de service du 26 décembre 2023 relative aux programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle des élèves, des apprentis, des jeunes et des personnels – Campagne 2024
• Affectation Etablissements Principauté d’Andorre : Note de service du 30 novembre 2023 relative à l’affectation des personnels dans les établissements d’enseignement français en principauté d’Andorre au titre de l’année scolaire 2024-2025
• Détachement/ Personnels enseignants, d’éducation et PsyEN : Note de service du 10 janvier 2024 relative au détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la FP d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – Année scolaire 2024-2025
• Calendrier scolaire/Modif. Commission spécialisée : Arrêté du 14 décembre 2023
• Langue française/Enrichissement :Vocabulaire de l’éducation et de l’enseignement supérieur / Vocabulaire du sport (parasport) / Vocabulaire des télécommunications / Vocabulaire des relations internationales
• Nomination/SGA Bourgogne France Comté : Arrêté du 8 décembre 2023
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♦ BO 2 du 11 janvier 2024

• Bacs général et technologique : Note de service du 21 décembre 2023 relative à la prise en compte de la spécificité des parcours de certains candidats
• Formation professionnelle/Eduform/Structure labellisées : Décision du 28 décembre 2023
• Ens Sup/Cadre national attendus de formations : Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant le cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur
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♦ BO 1 du 4 janvier 2024

• Encart/Actions européennes/2024-2025 : Note de service du 11  décembre 2023 relative à Erasmus+. Appel à propositions relatif au programme de l’Union européenne pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport / Corps européen de solidarité : Appel à propositions relatif au programme européen de volontariat – Année scolaire et universitaire 2024-2025
• Bac général/Programmes/Année scolaire 2024-2025 : Notes de service du 4 décembre 2023 relatives au programme complémentaire national pour l’enseignement optionnel de musique en classes de première et terminale pour l’année scolaire 2024-2025 / Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de musique en classe terminale pour l’année scolaire 2024-2025 / Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de théâtre en classe terminale pour l’année scolaire 2024-2025 / Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité d’arts du cirque en classe terminale pour l’année scolaire 2024-2025 / Programme limitatif de l’enseignement de spécialité de cinéma-audiovisuel en classe terminale pour l’année scolaire 2024-2025 / Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité d’histoire des arts en classe terminale pour l’année scolaire 2024-2025 / Œuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat pour l’enseignement de spécialité d’arts plastiques en classe terminale à compter de la rentrée scolaire 2024
• Bacs général et technologique/programme : Note de service du 4 décembre 2023 relative au programme limitatif pour l’enseignement optionnel de théâtre en classe terminale pour l’année scolaire 2024-2025
• Personnels/Centre des intérêts matériels et moraux : Note de service du 24 novembre 2023 relative aux modalités de reconnaissance du centre des intérêts matériels et moraux (CIMM)
• Langue française/Enrichissement : Vocabulaire du sport
• Personnels BIATPSS/Recrutement et mobilité : Note de service du 21 décembre 2023 relative aux opérations de recrutement, mobilité et carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé
• Personnels second degré/Avancement/Campagne 2024 : Note de service du 22 décembre 2023 relative au calendrier et modalités de constitution des dossiers pour les campagnes 2024 d’avancement de grade et de corps
• Médiateurs académiques/Nominations : Arrêté du 5 décembre 2023
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ANNEE 2023

DECEMBRE 2023

♦ BO 48 du 21 décembre 2023 

• Ev@lang collège/Calendrier 2024 : Note de service du 30 novembre 2023 relative au calendrier 2024 du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de troisième
• Bac général/Evaluations compétences expérimentales/ Session 2024 : Note de service du 30 novembre 2023 relative à l’évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre
• Bac technologique/Evaluations compétences expérimentales/Session 2024 : Note de service du 7 décembre 2023 relative à l’évaluation des compétences expérimentales de la série STL
• Renforcement parcours sportif de l’élève : Circulaire du 15 décembre 2023 relative aux modalités d’aménagement scolaire permettant le renforcement de la pratique sportive des élèves
• Diplôme de compétence en langue : Note de service du 17 octobre 2023 relative au calendrier des sessions du second semestre 2023 modifié et de 2024
• BTS : Note de service du 27 novembre 2023 relative à la MAJ des groupements de spécialités de BTS pour l’épreuve ponctuelle écrite en mathématiques à la session d’examen 2024
• Échanges scolaires : Note de service du 24 novembre 2023 relative au programme de mobilité franco-suédois Éducation européenne – Une année en France : appel à candidatures 2024-2025
• Diplômes initiation à la mer/Session 2024 : Note de service du 29 novembre 2023 relative au calendrier du brevet d’initiation à la mer et au certificat d’aptitude à l’enseignement d’initiation à la mer
• Diplômes aéronautiques/Session 2024 : Note de service du 29 novembre 2023 relative au calendrier du brevet d’initiation et au certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique
• Personnels/Formation/BELC 2024 : Annonce relative à l’inscription au BELC hiver 2024, organisé par France Éducation international
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♦ BO 47 du 14 décembre 2023 

• Baccalauréats général et technologique : Note de service du 5 décembre 2023 relative aux grilles d’évaluation en langue vivante. Note de service du 14 novembre abrogeant la note de service 2016-089 du 15 juin 2016 relative aux modalités d’application des dispositions relatives à la conservation du bénéfice des notes obtenues à l’examen des baccalauréats général et technologique. Circulaire du 17 novembre 2023 concernant l’évaluation de l’EPS, organisation du contrôle en cours de formation (CCF) et référentiel national d’évaluation – Modification
• Mobilité personnels second degré : Note de service du 30 octobre 2023 relative à l’affectation des personnels enseignants, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale à Saint-Pierre-et-Miquelon – Rentrée scolaire 2024
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♦ BO 46 du 07 décembre 2023 

• Mobilité personnels enseignants/Ecoles européennes : Note de service du 30 octobre 2023 relative au dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – Rentrée scolaire 2024-2025
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♦ BO SPECIAL N°3 du 07 décembre 2023 

• Lignes directrices de gestion ministérielles/Promotions et valorisation des parcours professionnels : Lignes directrices de gestion ministérielles du 27 novembre 2023 relatives aux promotions et valorisation des parcours professionnels des personnels des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques

NOVEMBRE 2023

♦ BO 45 du 30 novembre 2023 

• Jurys de concours/Session 2024 : Série d’arrêtés relatifs aux nominations des présidents de jury de divers concours et examens professionnels dont ceux de personnels de direction : Arrêté du 21 novembre 2023 nommant  les présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale (concours interne et concours de type troisième voie) – Session 2024
• Vie associative : Instruction du 14 novembre 2023 relative à la gestion du fonds pour le développement de la vie associative (FDVA)
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♦ BO 44 du 23 novembre 2023 

• Second degré/Reproduction d’œuvres protégées : Circulaire du 30 septembre 2023 relative à la mise en œuvre du protocole d’accord du 3 mars 2023 relatif à la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements publics et privés sous contrat du second degré
• Baccalauréat général : Note de service du 23 octobre 2023 relative aux œuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat pour l’enseignement de spécialité d’arts plastiques en classe terminale – session 2024. Notes de service du 23 octobre concernant le programme limitatif de l’enseignement de spécialité de cinéma-audiovisuel en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024, et celui de l’enseignement de spécialité de musique en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024
• Internat d’excellence : Arrêté du 24 octobre 2023 relatif au label Internat d’excellence et à l’appel à projets Internat d’excellence relevant du plan France Ruralités
• Détachement Catégorie A/Corps personnels enseignants, d’éducation et PsyEN : Note de service du 31 octobre 2023 relative au détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère chargé de l’éducation nationale – rentrée 2024
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♦ BO 43 du 16 novembre 2023 

• Lycées des métiers/Label : Circulaire du 23 octobre 2023 relative au label et au processus de labellisation
• Formation professionnelle/Eduform : Liste du 23 octobre 2023 des auditeurs habilités par la commission nationale de labellisation du 16 octobre 2023
• Écoles normales supérieures : Circulaire du 25 octobre 2023 relative aux débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires des écoles normales supérieures – session 2024
• Nomination/SGA Académie Besançon : Arrêté du 29 septembre 2023 nommant Alma Lopes, secrétaire générale de l’académie de Besançon
• … (Accès sommaire complet)

♦ BO 42 du 09 novembre 2023 

• DNB/Calendrier/Centres à l’Etranger : Note de service du 24 octobre 2023 relative au calendrier 2024 du diplôme national du brevet dans les centres ouverts à l’étranger
• Vie scolaire/Prix Non au harcèlement : Circulaire du 12 septembre 2023 relative au prix « Non au harcèlement » 2023-2024
• Concours général métiers : Note de service du 24 octobre 2023 relative à l’organisation de la session 2024
• Concours général lycées : Note de service du 24 octobre 2023 relative à la session 2024
• Candidatures emplois UNSS : Note de service du 24 octobre 2023 relative aux emplois de directeur et directeur adjoint de service régional, conseiller technique auprès d’un recteur, directeur et directeur adjoint de service départemental, conseiller technique auprès d’un IA-Dasen – rentrée scolaire 2024
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♦ BO 41 du 02 novembre 2023

• Rémunération : Arrêté du 16 août 2023 relatif à la revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes
• Mobilité personnels enseignants, éducation, PsyEN du second degré/Rentrée 2024 : Note de service du 11 octobre 2023 relative à la mise à disposition auprès de la Polynésie française des personnels enseignants, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale
• Commission spécialisée calendrier scolaire/Modification : Arrêté du 4 octobre 2023 portant modification de sa composition
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OCTOBRE 2023

♦ BO 40 du 26 octobre 2023

• BTS/Calendrier des épreuves/Session 2024 : arrêté du 6 octobre 2023 relatif au calendrier des épreuves de BTS de la session 2024
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♦ BO 39 du 19 octobre 2023

• Orientations et examens/Bacs général et technologique/Centre étrangers : Note de service du 3 octobre 2023 relative au calendrier 2024 des baccalauréats général et technologique dans les centres ouverts à l’étranger
• Langue française/Enrichissement : Vocabulaire du nucléaire
• Mobilité personnels second degré : Arrêté du 12 octobre 2023 relatif au mouvement national à gestion déconcentrée – Dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration – Rentrée scolaire 2024
• Mobilité personnels enseignants du second degré, personnels d’éducation et  PsyEN : Note de service du 12 octobre 2023 relative aux règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée – rentrée scolaire 2024
• Nominations
  • Secrétaire général Académie de Reims : Arrêté du 16 août 2023
  • Présidence Conseil supérieur de l’éducation : Arrêté du 17 octobre 2023
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♦ BO 38 du 12 octobre 2023

• Langue française/Enrichissement : Vocabulaire Chimie et matériaux 
• Parcoursup : Arrêté du 4 octobre 2023 relatif au paramétrage des caractéristiques des formations initiales sur la plateforme nationale de préinscription Parcoursup pour la session 2023-2024

♦ BO 37 du 05 octobre 2023

• Brevets et diplômes : Arrêté du 19 septembre 2023 relatif aux dates d’ouverture et de clôture des registres d’inscription à la session 2024 des examens du brevet de technicien supérieur et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale
• Langue française /Enrichissement : Vocabulaire de l’agriculture et de la pêche

SEPTEMBRE 2023

♦ BO 36 du 28 septembre 2023

• Orientation et examens/Calendrier : Note de service du 27-9-2023 relative au Calendrier 2024 des épreuves du DNB, des baccalauréats, des CAP et du brevet de technicien
• Bac général/Épreuve orale anticipée français : Note de service du 26-9-2023 relative à la modification de l’épreuve orale anticipée de français
• Bac général/Épreuves terminales EDS : Note de service du 26-9-2023 relative à la modification de certaines modalités de passation des épreuves terminales d’enseignements de spécialité
• Bacs général et technologique/Grand oral : Note de service du 26-9-2023 relative à l’épreuve orale dite Grand oral de la classe de terminale des voies générale et technologique
• Bacs général et technologique/Programme examen EDS : Note de service du 26-9-2023 relative au programme d’examen des épreuves terminales d’enseignements de spécialité des voies générale et technologique
• Concours recrutement 2024 et examens professionnels/Perdirs, enseignants, personnels d’éducation, psyEN  :  Note de service du 26 septembre 2023
• Langue française/Enrichissement : Vocabulaire du sport. Rugby – Vocabulaire de la culture
• IEN, IA-IPR/Tableau avancement : Note de service du 8 septembre 2023 relative à l’accès à la hors-classe des corps des IEN et des IA-IPR et à l’échelon spécial de la hors-classe des IEN au titre de l’année 2024
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♦ BO 35 du 21 septembre 2023

• Assistants langues vivants étrangères : Circulaire du 18 août 2023
• Politiques jeunesse, engagement civique et sport : Instruction du 20 septembre 2023 relative à la directive nationale d’orientation pour le pilotage et la mise en œuvre au niveau territorial pour l’année 2023-2024

♦ BO 34 du 14 septembre 2023

• Bourses nationales/Collège-Lycée : Circulaire du 17 août 2023 relative aux bourses nationales de collège et aux bourses nationales d’études du second degré de lycée
• Langue française/Enrichissement : Vocabulaire de la biologie – Vocabulaire de la santé, des affaires sociales et du travail
• Certifications allemand, anglais et espagnol : Note de service du 20 juillet 2023 relative au calendrier des épreuves orales et écrites – session 2024
• Conseil supérieur éducation : Arrêté du 30 août 2023 relatives aux nominations au CSE
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♦ BO 33 du 7 septembre 2023

• PERDIR/Tableaux avancement : Note de service du 8 août 2023 relative à l’accès à l’échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe et à la hors classe du corps des personnels de direction au titre de l’année 2024
• IGESR/Programme travail annuel : Lettre du 30 août 2023 donnant le programme de travail pour l’année scolaire et universitaire 2023-2024
• Langue française/Diplômes/DILF et DELF : Note de service du 25 juillet 2023 relative au calendrier des sessions d’examens 2024 pour le Diplôme initial de langue française (Dilf) et diplôme d’études en langue française (Delf) en milieu scolaire
• MGEN/Fonctionnement : Convention du 20 juin 2023 relative à la participation des fonctionnaires et des agents du MENJ et du MESR
• IA-IPR et IEN/Missions : Circulaire du 29 août 2023 relative aux missions des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l’éducation nationale

AOUT 2023

♦ BO 32 du 31 août 2023

• Principe de laïcité à l’école : Note de service du 31 août 2023 portant sur le respect des valeurs de la République
• Mobilité des personnels de direction : Note de service du 13 juillet 2023 portant sur les opérations de mobilité des personnels de direction pour la rentrée 2024
• Recrutement, détachement/Etablissement d’enseignement français à l’étranger : Note de service du 11 août 2023 portant sur le recrutement et le détachement des personnels à l’étranger pour l’année scolaire2024-2025
• Classement des établissements/Rentrée 2023 : Arrêtés du 31 juillet 2023 relatifs au classement des lycées professionnels, au classement des collèges  et au classement des lycées et écoles des métiers.
• Lycée des métiers : Arrêté du 28 juillet 2023 donnant la liste complémentaire établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2022 et liste établissements labellisés entre le 1er janvier et le 20 juillet 2023
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♦ BO 31 du 24 août 2023

• Langue française/Enrichissement : Vocabulaire de l’économie et de la finance
• Formation professionnelle/Eduform/Auditeurs : Liste du 24 juillet 2023 des auditeurs habilités par la commission nationale de labellisation du 7 juillet 2023
• Directeur établissement éducation adaptée et spécialisée : Arrêté du 30 juin 2023 portant ouverture de la session de l’examen du diplôme
• Conseil supérieur éducation/Présidence : Arrêté du 4 août 2023 relatif à la présidence du CSE
• Nouvelle-Calédonie/Postes enseignants second degré/Rentrée australe 2024 : Avis relatif aux postes spécifiques d’enseignants du second degré susceptibles d’être vacants en Nouvelle-Calédonie à la rentrée australe de février 2024 et modalités de candidature
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JUILLET 2023

♦ BO 30 du 27 juillet 2023

• PACTE Enseignants : Note de service du 20 juillet 2023 relative aux modalités de mise en œuvre de la part fonctionnelle de l’ISOE et de l’ISAE au sein des écoles, collèges, lycées d’enseignement général et technologique et lycées professionnels
• Établissements scolaires publics/REP+ : Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant la liste des établissements inscrits dans le programme REP+ : modification
• AEFE/Homologation et suivi des établissements : Note de service du 21 juillet 2023 relative à l’homologation et au suivi des établissements d’enseignement français à l’étranger pour l’année scolaire 2023-2024
• Séjours professionnels étranger : Note de service du 23 juin 2023 relative au programme de mobilité internationale Jules Verne pour l’année scolaire 2024-2025
• Actions éducatives : Circulaire du 13 juillet 2023 relative au concours national Jeunes, solidaires et citoyens – année 2023-2024
• Enseignants/Echanges et Formation à l’étranger : Note de service du 23 juin 2023 relative au calendrier de dépôt et de traitement des candidatures pour l’année 2024-2025
• Personnels second degré/Emplois et procédure affectation Enseignement supérieur : Note de service du 3 juillet 2023 relative aux emplois et procédure d’affectation dans les établissements d’enseignement supérieur – année 2024
• BTS/Enseignement culture audiovisuelle et artistique : Note de service du 28 juin 2023 relative au thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel – session 2025
• Formation professionnelle/Labellisation Eduform : Décision du 19 juillet 2023 donnant la liste des structures labellisées Éduform par la Commission nationale de labellisation
• Conseil Supérieur de l’Education : Décision du 18 juillet 2023 relative à la répartition des sièges au CSE
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♦ BO 29 du 20 juillet 2023

• Second degré/Parcours Tous droits ouverts : Circulaire du 18 juillet 2023 relative au parcours « Tous droits ouverts »
• Mission contrôle pédagogique des formations par apprentissage : Circulaire du 19 juin 2023 relative à la place de la mission de contrôle dans les collèges d’inspecteurs et rôle de l’inspecteur-coordonnateur
• Bourses et aides aux étudiants : Circulaire du 17 juillet 2023 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, aides au mérite et aides à la mobilité internationale pour l’année 2023-2024
• BT/Métiers de la musique : Note de service du 3 juillet 2023 relative au programme préparatoire à l’épreuve A2 – session 2024
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♦ BO 28 du 13 juillet 2023

• Classes préparatoires économiques et commerciales : Arrêté du 26 juin 2023 relatif au programme de lettres et de philosophie de seconde année pour l’année scolaire 2023-2024
• Classes préparatoires scientifiques : Arrêté du 26 juin 2023 relatif au programme de français et de philosophie pour l’année scolaire 2023-2024
• Baccalauréat général et technologique : Note de service du 19 juin 2023 relative au programme limitatif pour l’enseignement optionnel d’histoire des arts en classe terminale à compter de la rentrée scolaire 2023
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♦ BO 27 du 6 juillet 2023

• Encart/Circulaire de rentrée 2023 : Circulaire du 6 juillet 2023 : Une École qui instruit, émancipe et protège
• Élections/Représentants parents élèves CA/Année 2023-2024 : Note de service du 29 juin 2023 relative aux élections des  représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – Année 2023-2024
• Classes première des voies générale et technologique/Programme oeuvres/Français : Note de service du 12 juin 2023  relative au programme national d’œuvres pour l’enseignement de français pour l’année scolaire 2024-2025
• Année olympique/Organisation année scolaire : Note de service du 4 juillet 2023 relative à l’organisation de l’année scolaire 2023-2024, année olympique et paralympique
• Bourses et aides aux étudiants : Circulaire du 9 juin 2023 relative aux conditions de l’ouverture du bénéfice des aides spécifiques aux bacheliers bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée inscrits dans le cadre de la procédure nationale de préinscription Parcoursup
• Pass’Sport : Instruction du 20 juin 2023 relative au déploiement du dispositif en 2023
• Personnels enseignants et d’éducation/Modalités évaluation et titularisation : Note de service du 21 juin 2023 relative au stage et à la titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement public
• Jeunesse/Dispositif national Jeunes et fêtes : Instruction du 12 mai 2023 relative au dialogue à mettre en œuvre dans le cas de rassemblements festifs organisés par des jeunes
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JUIN 2023

♦ BO 26 du 29 juin 2023

• Vie scolaire/PPMS : Circulaire du 8 juin 2023 relative au Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)
• Ecoles et EPLE/Voyages et sorties scolaires :  Circulaire du 13 juin 2023 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
• Jeunesse et engagement/Classes et lycées engagés : Note de service du 23 juin 2023 relative à la labellisation « classes engagées » et « lycées engagés »
• Enrichissement langue française : Recommandation sur les équivalents français à donner aux acronymes NIMBY et NIABY
• Mobilité Etranger/Candidatures postes 2023-2024 : Note de service du 2 juin 2023 relative à l’appel à candidatures sur des postes et missions à l’étranger (hors établissements de l’enseignement français à l’étranger du réseau de l’AEFE, la MLF et l’Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESR
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♦ BO 25 du 22 juin 2023

• Enrichissement langue française : Vocabulaire sport : escalade sportive  – Vocabulaire de l’environnement
• Cycles 2, 3 et 4/Programmes d’enseignement : Arrêté du 15 juin 2023 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
• Lycée général/Programme enseignement scientifique/Modifications : Arrêtés du 30 mai 2023 portant modification du programme d’enseignement scientifique de la classe de première  et de la classe terminale /
• Sections internationales australiennes/Programme enseignement langue et littérature : Arrêté du 30 mai 2023 relatif au programme de l’enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde
• Pratiques sportives : Instruction du 12 juin 2023 relative aux objectifs territoriaux des chantiers prioritaires (PPG) du sport
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♦ BO 24 du 15 juin 2023

• Sport/Savoir rouler à vélo : Instruction du 6 juin 2023 relative à l’organisation du déploiement du Savoir rouler à vélo
• Commission nationale d’action sociale/Nominations : Arrêté du 23 mai 2023 relatif à la nomination de représentants du personnel, de représentants de la Mutuelle générale de l’éducation nationale et de membres de l’administration à la commission nationale d’action sociale
• Réglementation financière et comptable : Convention de délégation de gestion du 22 mai 2023entre la DGESCO et la DAF
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♦ BO 23 du 8 juin 2023

• Réglementation financière et comptable : Convention de délégation de gestion entre la direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative et la direction des affaires financières du 15 mai 2023
• Formation continue des enseignants/Adaptation scolaire et handicap : Circulaire du 1er juin 2023 relative aux modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap – Année scolaire 2023-2024
• Baccalauréat général/Programme musique/Terminales : Note de service du 17 mai 2023 relative au programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de musique en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024

♦ BO 22 du 1er juin 2023

• CAPN Personnels de direction : Arrêté du 15 mai 2023 relatif à la nomination à la CAPN compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation
• Sport/Recensement équipements sportifs : Instruction du 15 mai 2023 relative à la MAJ des données du recensement des équipements sportifs au sein du système d’information DATA ES
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MAI 2023

♦ BO 21 du 25 mai 2023

• Collège/Découverte des métiers  : Note de service du 23 mai 2023 relative à l’organisation de la découverte des métiers au collège de la classe de cinquième à la classe de troisième pour l’année scolaire 2023-2024
• Lycées/Bureau des entreprises : Circulaire du 24 mai 2023 relative à l’ouverture à la rentrée scolaire 2023, d’un bureau des entreprises dans chaque lycée public professionnel et polyvalent avec section d’enseignement professionnel
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♦ BO 20 du 18 mai 2023

• Baccalauréat français international : Arrêté du 21 avril 2023 relatif au programme de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (australien) pour les classes de première et terminale menant au baccalauréat français international / Note de service du 21 avril 2023 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (australien) – Session 2024
• Baccalauréat général : Notes de services du 21 avril 2023 relatives au programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en allemand en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en anglais en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en espagnol en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en italien en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en portugais en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / …
• Enrichissement de la langue française : Liste vocabulaire de la transition climatique et énergétique en ville
• (…)

♦ BO 19 du 11 mai 2023

• Baccalauréat français international : Notes de services du 21 avril 2023 relatives au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (britannique), session 2025 / pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en néerlandais, session 2025 /pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en polonais, sessions 2024, 2025 et 2026/ pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en espagnol, session 2024 / pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en japonais, Sessions 2024, 2025 et 2026.
• Formation/BELC Eté 2023 : Annonce du 4 avril 2023 relative à l’inscription au BELC été 2023, organisé par France Éducation international
• CSE/Elections lycées et élèves EREA : Décision du 28 avril 2023 relative aux résultats de l’élection des représentants des élèves des lycées et des établissements régionaux d’enseignement adapté au CSE. Arrêté du 28 avril 2023 relatif à la modification des nominations au CSE ppour les lycéens et élèves d’EREA
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♦ BO 18 du 04 mai 2023

• Risques professionnels MENJ et MSJO/Politique prévention 2023 : Orientations stratégiques ministérielles du 13 février 2023 relative à la politique de prévention des risques professionnels dans les services et les établissements relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques
• Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 21 mars 2023 des autieurs Eduform habilités par la commission nationale de labellisation
• (…)

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AVRIL 2023

♦ BO 17 du 27 avril 2023

• Personnels du second degré : Note de service du 19 avril 2023 relative à l’affectation en qualité de fonctionnaires stagiaires des lauréats des concours du second degré à la rentrée 2023
• Enseignements primaire et secondaire/Pratiques sportives : Instruction du 26 avril 2023  relative au déploiement du dispositif 2 heures hebdomadaires supplémentaires d’activité physique et sportive pour les collégiens
• Mobilité des personnels enseignants du second degré : Note de service du 23 mars 2023 relative à l’affectation à Wallis et Futuna des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale  pour la rentrée de février 2024
• Mobilité des personnels enseignants du second degré : Note de service du 4 avril 2023 relative à la mise à disposition  de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale  pour la rentrée scolaire de février 2024
• Parcoursup/formations : Application de l’article L. 612-3-2 du Code de l’éducation – Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés
• (…)

♦ BO 16 du 20 avril 2023

• Collège/Nouvelle 6ème : Note de service du 13 avril 2023 relative à l’organisation des enseignements dans les classes de sixième au collège
• Formation professionnelle/Eduform : Décision du 21 mars 2023 relative aux structures labellisées Éduform par la Commission nationale de labellisation
• Commission enrichissement langue française : Liste du vocabulaire de l’informatique
• Commission nationale action sociale/Organisations syndicales : Arrêté du 7 avril 2023 relatif à la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel à la commission nationale d’action sociale
• Médiatrice académique/Amiens : Arrêté du 31 mars 2023 nommant Catherine Pautre-Quint médiatrice académique de l’académie d’Amiens a/c 1er avril 2023
• (…)

♦ BO 15 du 13 avril 2023

• Laïcité/Conseil des sages : Arrêté du 12 avril 2023 relatif à la modification du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République auprès du ministre chargé de l’éducation nationale : modification
• (…)

♦ BO 14 du 6 avril 2023

• IA-IPR/IEN/Liste aptitude, détachement, intégration directe : Note de service du 6 mars 2023 relative au recrutement par voie de liste d’aptitude, au détachement, à l’intégration directe et à l’intégration à l’issue d’une période de détachement dans les corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) et des inspecteurs de l’éducation nationale (IEN) – Année scolaire 2023-2024
• Diplômes professionnels/Programme biennal CPC : Note de service du 12 mars 2023 relative au programme biennal des commissions professionnelles consultatives (CPC) – 2023-2024
• (…)

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MARS 2023

♦ BO 13 du 30 mars 2023

• Enseignement et formation professionnels : Note de service du 29 mars 2023 relative aux orientations pour le déploiement de dispositifs expérimentaux de formation à l’acquisition et à l’évaluation de compétences socio-comportementales dans l’enseignement et la formation professionnels
• Vie associative : Instruction du 2 mars 2023 relative à le mise en œuvre de Guid’Asso
• …

♦ BO 12 du 23 mars 2023

• Personnels de direction/Détachement dérogatoire/Travailleurs handicapés : Note de service du 9 janvier 2023 relative à l’accueil par voie de détachement et à titre dérogatoire de bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés dans le corps des personnels de direction au 1er septembre 2023
• Enrichissement langue française : Liste Vocabulaire du droit
• Vacances apprenantes : Instruction du 14 mars 2023 relative à la mise en œuvre du dispositif Colos apprenantes 2023
• …

♦ BO 11 du 16 mars 2023

• Bacs général et technologique/Attestation langues vivantes : Note de service du 22 février 2023 relative aux modalités de délivrance de l’attestation de langues vivantes
• Médiatrice académique/Dijon : Arrêté du 21 février 2023 nommant Françoise Delaspre médiatrice de l’académie de Dijon à/c du 1er mars 2023
• …

♦ BO 10 du 09 mars 2023

• Classes préparatoires scientifiques/Travaux initiative personnelle encadrés : Arrêté du 10 février 2023 relatif aux thèmes des travaux d’initiative personnelle encadrés (TIPE) en mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique et informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l’ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie et biologie (TB) – Année scolaire 2023-2024
• …

♦ BO 9 du 02 mars 2023

• CPGE/Liste année universitaire 2023-2024 : Liste des classes préparatoires aux grandes écoles scientifiques, économiques et commerciales et littéraires – Année universitaire 2023-2024
• Diplômes comptables/Liste des classes y préparant/2023-2024 : Liste des classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2023-2024
• Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire de l’éducation et de l’enseignement supérieur
• JO Paris 2024/Bourses étudiants : Circulaire du 17 février 2023 relatives aux étudiants bénéficiaires d’une bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux ou d’une allocation annuelle inscrits dans une formation dans les métiers de la sécurité en vue des JO 2024
• Commission Centrale Action Sociale/Organisation syndicales habilitées : Arrêté du 23 janvier 2023 donnant la liste des OS habilitées à désigner des représentants du personnel à la CCAS
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FEVRIER 2023

♦ BO 8 du 23 février 2023

• Commission enrichissement langue française : vocabulaire du nucléaire
• Sections binationales Bachibac : Note de service du 30 janvier 2023 relative au programme limitatif de l’épreuve écrite de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato – Sessions 2024 et 2025
• Baccalauréat professionnel : Note de service du 30 janvier  2023 relative au programme limitatif de français de la classe de terminale – Année scolaire 2023-2024
• …

♦ BO 7 du 16 février 2023

• Commission enrichissement langue française : Recommandations sur les équivalents français à donner au terme tote bag / aux termes formés avec fashion / Liste du vocabulaire de la culture : mode
• Postes enseignement/Principauté Monaco : Note de service du 18 janvier 2023 relative aux dépôts et et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d’enseignement secondaire de la principauté de Monaco – Année scolaire 2023-2024
• …

♦ BO 6 du 9 février 2023

• Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire de l’astronomie et de la spatiologie / Liste vocabulaire de la biologie / Liste vocabulaire des énergies
• Épidémie à SARS-CoV2 : Note de service du 3 février 2023 relative à la situation des personnels au regard de l’évolution de l’épidémie à SARS-CoV2
• …

♦ BO 5 du 2 février 2023

• Sport Haut niveau : Circulaire du 30 janvier 2023 relative à l’organisation des études supérieures des sportifs et sportives de haut niveau
• Mobilité IA-IPR et IEN/Rentrée 2023 : Note de service du 9 janvier 2023 relative aux opérations de mobilité des IA-IPR et des inspecteurs de l’éducation nationale IEN
• Nomination SGA/Académie Créteil : Arrêté du 30 décembre 2022 nommant Mehdi Cherfi (IA-IPR), secrétaire général de l’académie de Créteil
• …

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JANVIER 2023

♦ BO 4 du 26 janvier 2023

• Enseignement Supérieur/Cycles pluridisciplinaires : Circulaire du 18 janvier 2023 – Objectifs et mise en œuvre des cycles pluridisciplinaires des études supérieures
• Lycées des métiers : Arrêté du 30 décembre 2022 donnant la liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2022
• Calendrier scolaire/Commission spécialisée : Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la commission spécialisée sur le calendrier scolaire
• …

♦ BO 3 du 19 janvier 2023

• Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire santé et environnement
• Bac général/Evaluations scientifiques : Note de service du 3 janvier 2023 relative aux évaluations ponctuelles pour l’enseignement scientifique à compter de la session 2024
• Détachement/Enseignants 1er et 2nd degrés, personnels d’éducation, PsyEN : Note de service du 13 janvier 2023 relative au détachement de ces personnels auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – Année scolaire 2023-2024
• Principauté d’Andorre/Affectation des personnels EN : Note de service du 9 janvier 2023 relative à l’affectation des personnels dans les établissements d’enseignement français en principauté d’Andorre au titre de l’année scolaire 2023-2024
• CAPN/Personnels de direction/Représentants : Arrêté du 9 janvier 2023 relatif à la nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation

♦ BO 2 du 12 janvier 2023

• Enseignements primaire et secondaire/Mathématiques : Note de service du 10 janvier 2022 relative à la place des mathématiques de l’école au lycée
• Plan maternelle : Note de service du 10 janvier 2023 relative au d’action pour l’école maternelle : donner à tous les élèves les bases de leur réussite et garantir leur épanouissement
• Savoirs fondamentaux/Cycle 3 : Note de service du 10 janvier 2023 relative au renforcement de la maîtrise des savoirs fondamentaux des élèves en CM1, CM2 et 6e (cycle 3) pour faciliter leur entrée au collège. Note de service du 10 janvier 2023 relative aux conseils académiques des savoirs fondamentaux : une stratégie académique cohérente au service de la réussite des élèves.
• Actions européennes/Encart : Note de service du 30 décembre 2022 relative à l’appel à propositions relatif au programme de l’Union européenne pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport – Erasmus+ (2021-2027) – Année scolaire et universitaire 2023-2024
• Formation professionnelle/Eduform : Liste du 13 décembre 2022 des auditeurs académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation
• Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire de l’informatique quantique

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♦ BO 1 du 5 janvier 2023

• Cadre national sur les attendus de formations : Arrêté du 13 décembre 2022 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur : modification
• Baccalauréat français international : Note de service du 20 décembre 2022 relative aux évaluations spécifiques de contrôle continu organisées pour les candidats préparant l’option internationale du baccalauréat à compter de la session 2024
• Formation continue/Label Eduform : Décision du 15 décembre 2022 relative aux structures labellisées Eduform
• Commission enrichissement langue française : Liste du vocabulaire du sport
• Région académique Occitanie/Nomination SG : Arrêté du 12 décembre 2022

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ANNEE 2022

DECEMBRE 2022

♦ BO 48 du 22 décembre 2022

• Personnels de direction/Détachement et liste d’aptitude/Rentrée 2023 : Note de service du 8 décembre 2022 relative à l’accueil par voie de détachement, renouvellement de détachement, intégration et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2023
• Bac général/EDS numérique et sciences informatiques : Note de service du 6 décembre 2022 relative à la partie pratique de l’épreuve d’enseignement de spécialité numérique et sciences informatiques à compter de la session à compter de la session 2022
• Échanges scolaires/Mobilité franco-suédoise : Note de service du 21 novembre 2022 relative au programme de mobilité franco-suédois Éducation européenne – Une année en France : appel à candidatures 2023-2024
• Formation professionnelle : Décision du 15 décembre 2022 relative à la liste des structures labellisées Eduform sur proposition de la commission nationale de labellisation
• Nomination/Académie de Strasbourg : Arrêté du 25 novembre 2022 relatif à la nomination du Conseiller de recteur , adjoint au délégué régional académique au numérique éducatif de la région académique Grand Est, responsable du site de l’académie de Strasbourg
• Nomination/CSE : Arrêté du 28 novembre 2022 nommant Layla Ben Chikh en remplacement de Cécile Poyet, en tant que suppléante SNPDEN-UNSA, au titre des membres représentant les chefs des établissements d’enseignement public

♦ BO 47 du 15 décembre 2022

• Scolarité obligatoire/Enseignement langues vivantes : Circulaire du 12 décembre 2022 relative aux mesures pour améliorer les apprentissages des élèves – anglais et langues vivantes étrangères tout au long de la scolarité obligatoire
• Éducation artistique et culturelle : Circulaire du 23 novembre 2022 relative au programme « À vous de jouer ! » : développer sa pratique théâtrale et monter sa troupe en établissement scolaire
• Bac technologique/Evaluation compétences expérimentales/Série STL : Note de service du 23 novembre 2022 relative à l’évaluation des compétences expérimentales de la série STL – Session 2023
• BTS/Session 2023 : Arrêté du 21 novembre 2022 relatif au calendrier des épreuves
• Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 9 novembre 2022 des auditeurs académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation
• Formation/Inscription BELC/Hiver 2023 : Annonce relative à l’inscription au BELC hiver 2023, organisé par France Éducation international
• Jury de concours : Arrêté du 21 novembre 2022 relatif à la nomination des présidents du jury du concours recrutement personnels direction (concours interne et concours de type troisième voie) – Session 2023 – Autres jurys de concours  (Cf. Infos générales sommaire complet BO)

♦ BO 46 du 8 décembre 2022

• Livret scolaire Bacs/Modification : Arrêté du 9 novembre 2022 relatif  au livret scolaire examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel
• Bac général/Evaluations compétences expérimentales : Note de service du 23 novembre 2022 relative à l’évaluation des compétences expérimentales des épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre – Session 2023
• Formation professionnelle : Liste du 9 novembre 2022 des structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation
• Nomination/SG académie de Normandie : Arrêté du 16 novembre 2022 nommant François Foselle, attaché d’administration de l’État hors classe, dans l’emploi de secrétaire général de la région académique et de l’académie de Normandie
• Brevets d’initiation et certificats d’aptitude : Notes de service du 3 novembre 2022 relatives aux calendriers de la session 2023 pour l’enseignement aéronautique et pour l’enseignement d’initiation à la mer
• Écoles nationales/Sports de montagne/Voile et sports nautiques : Instruction du 16 novembre 2022 relative à la procédure de recrutement aux emplois de direction des centres de ressources, d’expertise et de performance sportive
• …

♦ BO 45 du 1er décembre 2022

• Etranger/Bacs général et technologique/Session 2023 : Note de service du 23 novembre 2022 relative aux centres ouverts à l’étranger – calendrier 2023
• Etranger/DNB/Session 2023 : Note de service du 23 octobre 2022 relative à l’organisation dans les centres ouverts à l’étranger

NOVEMBRE 2022

♦ BO 44 du 24 novembre 2022

• Ev@lang collège/Calendrier 2023 : Note de service du 8 novembre 2022 relative au calendrier 2023 du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de troisième
• Lutte contre la précarité menstruelle/Convention : Avenant du 4 octobre 2022 de la convention de délégation de gestion participant à la lutte contre la précarité menstruelle
• Détachement fonctionnaires catégorie A/Corps personnels enseignants, d’éducation et PsyEN/Rentrée 2023 : Note de service du 4 novembre 2022 relative au détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère chargé de l’éducation nationale
• Personnels second degré/Avancement de grade et corps : Note de service du 4 novembre 2022 relative aux Calendrier et modalités de constitution des dossiers pour les campagnes 2023 d’avancement de grade et de corps …

♦ BO 43 du 17 novembre 2022

• Diplômes : Note de service du 18 octobre 2022 relative au calendrier sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire – année 2023
• Baccalauréat français international : Note de service du 26 octobre 2022 relative au programme limitatif de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (britannique) – session 2024
• Nomination/Conseiller de recteur/Académie de Normandie : Arrêté du 26 octobre 2022 nommant Xavier Fontaine, personnel de direction, en tant que conseilleur du recteur, délégué régional académique à la formation professionnelle initiale et continue de la région académique de Normandie

♦ BO 42 du 10 novembre 2022

• Laïcité/Encart Plan laïcité : Circulaire du 9 novembre 2022 relative au Plan laïcité dans les écoles et les établissements scolaires
• Échanges scolaires/Programmes franco-allemands de mobilité : Note de service du 19 octobre 2022 relative aux programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle des élèves, des apprentis, des jeunes et des personnels – campagne 2023
• Concours général des lycées : Notes de service du 2 novembre et du 3 novembre 2022 relatives à l’organisation de la session 2023
• Mobilité personnels du second degré/Saint-Pierre-et-Miquelon/Rentrée 2023 : Note de service du 14 octobre 2022 relative à l’affectation des personnels enseignants, d’éducation et des psyEN à Saint-Pierre-et-Miquelon – rentrée scolaire 2023
• Nomination/Conseiller de recteur/Académie d’Amiens : Arrêté du 15 octobre 2022 nommant Philippe Senellart, IEN, en tant que conseiller du recteur, adjoint au délégué régional académique au numérique éducatif de la région académique Hauts-de-France

♦ BO 41 du 3 novembre 2022  

• Baccalauréat général/Programme EDS histoire des arts : Note de service du 30 septembre 2022 relative au programme limitatif pour l’enseignement de spécialité d’histoire des arts en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024
• Nomination/SG/Région académique Pays de la Loire : Arrêté du 14 octobre 2022 relatif à la nomination de Philippe Diaz secrétaire général de la région académique Pays de la Loire, secrétaire général de l’académie de Nantes
• Nouvelle-Calédonie/Postes enseignants 2nd degré/Rentrée février 2023 : Avis du 20 octobre 2022 relatif aux postes spécifiques d’enseignants du second degré à pourvoir en Nouvelle-Calédonie et modalités de candidature

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OCTOBRE 2022

♦ BO 40 du 27 octobre 2022  

• Mobilité des personnels du second degré/Rentrée 2023 : Arrêté du 20 octobre 2022 relatif aux dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration
• Enseignants/PsyEN/Mise à disposition auprès de la Polynésie française/Rentrée 2023 : Note de service du 6 octobre 2022
• Mobilité Enseignants/Ecoles européennes/Rentrée 2023-2024 : Note de service du 14 octobre 2022 relative aux dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes
• Mobilité rentrée 2023//Personnels enseignants second degré, personnels d’éducation et psyEN : Note de service du 20 octobre 2022 relative aux  règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée

♦ BO 39 du 20 octobre 2022  

• Encart/Politiques jeunesse, engagement civique et spor : Directive nationale d’orientation du 19 octobre 2022 relative au pilotage et à la mise en œuvre au niveau territorial pour l’année 2022-2023  …

♦ BO 38 du 13 octobre 2022  

• Concours recrutement et examens professionnels avancement de grade – session 2023 : Note de service du 10 octobre 2023 relative aux concours de personnels enseignants, personnels d’éducation, psychologues de l’éducation nationale, personnels d’encadrement, personnels de la jeunesse et des sports et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques
• Parcoursup : Arrêté du 6 octobre 2022 relatif à la phase de paramétrage des caractéristiques des formations initiales sur la plateforme nationale de préinscription pour la session 2022-2023
• Diplôme de compétence en langue : Note de service du 29 août 2022 relatif au calendrier 2022 et 2023 des sessions d’examen
• Vie scolaire : Circulaire du 5 octobre 2022 relative au prix Non au harcèlement 2022-2023

♦ BO 37 du 06 octobre 2022 

• Bac général/Oeuvres, thèmes EDS session 2023 et 2024 : Notes de service du 3 octobre 2022 relatives aux Œuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat pour l’enseignement de spécialité d’arts plastiques en classe terminale en vue de la session 2023 / Œuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat pour l’enseignement de spécialité d’arts plastiques en classe terminale en vue de la session 2024 / Œuvres retenues pour l’épreuve terminale de spécialité cinéma-audiovisuel pour les sessions 2023 et 2024
• Bac/Programme limitatif EDS musique : Notes de service du 3 octobre relatives aux programmes limitatifs pour l’enseignement de spécialité de musique en classe terminale pour l’année scolaire 2022-2023 / pour l’enseignement de spécialité de musique en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024
• Nominations/SG Académies : Arrêtés du 19 septembre 2022 relatifs à la nomination de Virginie Frantz, IA-IPR, SG académie et région académique de Corse et Catherine Bellet-Lemoine, attachée d’administration de l’État, SG académie d’Amiens

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SEPTEMBRE 2022

♦ BO 36 du 30 septembre 2022

• BTS et diplômes : Arrêté du 16 septembre 2022 relatifs aux dates ouverture et clôture registres d’inscription session 2023 des examens du BTS et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale
• Éducation à la sexualité : Circulaire du 30 septembre 2022
• Bourses nationales second degré : Circulaire du 21 septembre 2022 relative aux bourses nationales d’études de collège et lycée
• Bac général/EDS/Modification : Note de service du 29 septembre 2022 relative aux modalités de passation des épreuves terminales d’enseignements de spécialité : modification
• Bacs général et techno/Programmes EDS session 2023 : Notes de service du 29 septembre 2022 relatives au programme d’examen des épreuves terminales des enseignements de spécialité de la voie générale et au programme d’examen des épreuves terminales des enseignements de spécialité de la voie technologique
• Orientation et examens/La Réunion : Note de service du 22 septembre 2022 relative au calendrier 2023 du baccalauréat général et technologique de La Réunion
• Tableaux d’avancement/IEN et IA-IPR : Note de service du 14 septembre 2022 relative à l’accès à la hors-classe des IEN et IA-IPR et à l’échelon spécial de la hors-classe des IEN – année 2023

♦ BO 35 du 22 septembre 2022

• Orientation et examens :  Note de service du 20-9-2022 relatif au calendrier 2023 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle et du brevet de technicien
• Mouvement du personnel : Arrêté du 1er septembre 2022 relatif à la nomination du conseiller de recteur, adjoint au délégué régional académique à l’information et à l’orientation de la région académique Hauts-de-France (académie d’Amiens). Arrêté du 1er septembre 2022 relatif à la nomination de la conseillère de recteur, adjointe au délégué régional académique au numérique éducatif de la région académique Île-de-France (académie de Créteil)
  

♦ BO 34 du 15 septembre 2022

• Classement établissements/Rentrée 2022 : Arrêtés du 8 août 2022 portant modifications à la rentrée 2022 du classement des collèges, des lycées et écoles des métiers et des lycées professionnels.
• Sections internationales arabes/Programme : Note de service du 5 juillet 2022 relative au programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature arabes – session 2023
• Assistants d’éducation : Arrêté du 31 août 2022 relatif aux conditions de recrutement et d’emploi

♦ BO 33 du 8 septembre 2022

• Personnels de direction/Mobilité 2023 : Note de service du 11 août 2022 relative aux opérations de mobilité des personnels de direction – rentrée 2023
• Personnels de direction/Tableaux d’avancement : Note de service du 11 août 2022 relative à l’accès à l’échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe et à la hors-classe du corps des personnels de direction – année 2023
• IGESR/Programme de travail 2022-2023 : Lettre du 31 août 2022 relative au programme de travail annuel pour l’année scolaire et universitaire 2022-2023

♦ BO 32 du 1er septembre 2022

• Sport au collège : Note de service du 26 août 2022 relative à l’expérimentation de deux heures hebdomadaires supplémentaires d’activité physique et sportive pour les collégiens
• Lycée des métiers : Arrêté du 25 août 2022 portant modification de la liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2021
• Établissements AEFE/Homologation : Note de service du 1er août 2022 relative à la campagne d’homologation 2022-2023
• Pass’Sport : Instruction ministérielle du 4 août 2022 relative au déploiement du dispositif en 2022
• Directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée : Arrêté du 26 juillet 2022 relatif à l’ouverture de la session 2023 de l’examen

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AOUT 2022

♦ BO 31 du 25 août 2022

• Personnels de direction/Affectation COM/Rentrée 2023 : Note de service du 25 juillet 2022 relative à l’affectation des personnels de direction dans les collectivités d’outre-mer
• Recrutement et détachement des personnels à l’étranger/Année scolaire 2023-2024 : Note de service du 4 août 2022 relative aux recrutement et détachement des personnels à l’étranger pour l’année 2023-2024
• Séjours professionnels à l’étranger : Note de service du 1er août 2022 relative au programme de mobilité internationale Jules Verne pour l’année scolaire 2023-2024
• Elections professionnelles/1er au 8 décembre 2022 : Circulaire du 27 juillet 2022 relative à l’organisation des élections professionnelles
• Programme REP et REP+/Modifications : Arrêté du 10 juillet 2022 relatif à l’inscription d’un établissement scolaire public dans le programme REP.  Arrêté du 19 juillet 2022 relatif à l’inscription d’établissements scolaires publics dans le programme REP +
• Assistants étrangers langues vivantes/Rémunération : Arrêté du 21 juillet 2022 relative à la revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes
• Baccalauréat français international/Programmes : Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en allemand pour les sessions 2024 et 2025 du baccalauréat. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en russe pour les sessions 2024 et 2025 du baccalauréat. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en portugais pour les sessions 2024, 2025 et 2026 du baccalauréat. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en néerlandais pour la session 2024. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en italien pour les sessions 2024 et 2025 du baccalauréat. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en chinois pour les sessions 2024 et 2025 du baccalauréat. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en portugais (brésilien) pour les sessions 2024, 2025 et 2026 du baccalauréat. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (américain) pour les sessions 2024 et 2025 du baccalauréat. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en arabe pour les sessions 2024 et 2025 du baccalauréat
• Baccalauréat général et technologique/Mobilité scolaire européenne et internationale des élèves de LEGT : Note de service du 4 août 2022 relative aux conditions de reconnaissance de la mobilité scolaire européenne et internationale des élèves de lycée d’enseignement général et technologique et au contrat d’études au lycée d’enseignement général et technologique.

♦ BO 30 du 28 juillet 2022

• Baccalauréat général/Place des mathématiques : Note de service du 22 juillet 2022 relative à la place des mathématiques dans les parcours de formation des élèves de cycle terminal et pour le baccalauréat
• Parcoursup/Calendrier Nouvelle-Calédonie : Arrêté du 19 juillet 2022 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l’accès aux formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie – Session 2022-2023
• Formation professionnelle/Structure Eduform : Décision du 11  juillet 2022 relative aux structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation et décision du 11 juillet 2022 relative aux auditeurs nationaux et académiques Eduform habilités
• Enseignants/Echanges et formation à l’étranger : Note de service du 11 juillet 2022 relative au calendrier de dépôt et de traitement des candidatures pour l’année 2023-2024

♦ BO 29 du 21 juillet 2022

• Postes et missions à l’étranger/Appels à candidatures : Note de service du 9 juin 2022 relative à l’appel à candidatures pour des postes et missions à l’étranger (hors établissements de l’enseignement français à l’étranger du réseau de l’AEFE, la MLF et l’Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESR
• Personnels enseignants et d’éducation/Lauréats concours : Circulaire du 13 juillet 2022 relative à l’organisation de l’année de stage (année scolaire 2022-2023)
• Sections internationales russes/programmes : Note de service du 17 juin 2022 relative au programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature russes, session 2023
• Certifications/Allemand, Anglais, Espagnol : Note de service du 5 juillet 2022 relative au calendrier des épreuves orales et écrites, session 2023
• BTS de la musique : Note de service du 5 juillet 2022 relative au programme préparatoire à l’épreuve A2, session 2023

♦ BO 28 du 14 juillet 2022

• Passeport Educfi : Note de service du 28 juin 2022 relative à la mise en œuvre et aux modalités d’organisation – Rentrée scolaire 2022

♦ BO 27 du 07 juillet 2022

• Baccalauréat général/Classe de 1ère/Maths : Arrêté du 6 juillet 2022 relatif à la place des mathématiques dans les enseignements de première générale et leur évaluation pour le baccalauréat – année scolaire 2022-2023. Arrêté du 6 juillet relatif au programme de mathématiques intégré à l’enseignement scientifique en classe de première générale
• Parents d’élèves/Élections : Note de service du 29 juin 2022 relative aux représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – année scolaire 2022-2023
• Aides à la scolarité : Circulaire du 21 juin 2022 relative aux mesures complémentaires à la circulaire n° 2017-122 du 22 août 2017
• Baccalauréat général/Programmes EDS et optionnels :  Notes de service du 10 juin 2022 relatives au programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de danse en classe de première à compter de la rentrée scolaire 2022, au programme limitatif pour l‘enseignement de spécialité de danse en classe terminale à compter de la rentrée scolaire 2022, aux oeuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat pour l’enseignement de spécialité d’arts plastiques en classe terminale à compter de la rentrée scolaire 2023, programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de musique en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024, programme complémentaire national pour l’enseignement optionnel de musique en classes de première et terminale pour l’année scolaire 2023-2024, programme limitatif pour l’enseignement de spécialité d’arts du cirque en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024, programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de théâtre en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024, programme limitatif pour l’enseignement optionnel de théâtre en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024, programme limitatif de l’enseignement de spécialité de cinéma-audiovisuel en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024
• Baccalauréat français international/Programmes : Notes de service du 3 juin 2022 relatives à l’adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en allemand /adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en anglais (américain), adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en arabe, adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en portugais (brésilien),adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en anglais (britannique) adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en chinois , adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en espagnol adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en italien, adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en japonais, adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en néerlandais, adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en polonais, adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en portugais, adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en russe
• Sections Esabac/Programmes : Arrêté du 16 juin 2022 relatif aux programmes d’enseignement d’histoire et de langue et littérature italiennes : modification
• Sections Abibac : Note de service du 7 juin 2022 relative aux choix de l’œuvre obligatoire pour l’enseignement de langue et littérature allemandes des classes de première et terminale pour les années scolaires 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026
• Sections internationales américaines : Note de service du 11 juin 2022 relative au programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature américaines – Session 2023
• Sections internationales britanniques : Note de service du 14 juin 2022 relative à l’adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde

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JUIN 2022

♦ BO 26 du 30 juin 2022

• Encart/Circulaire de rentrée 2022 : Circulaire du 29 juin 2022 « Une École engagée pour l’excellence, l’égalité et le bien-être »
• Parcoursup : Décret du 22 juin 2022 relatif à la procédure nationale de préinscription pour l’accès aux formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur et modifiant le Code de l’éducation : modification. Arrêté du 22 juin 2022 relatif au calendrier de la procédure
• Fournitures scolaires : Circulaire du 28 juin 2022 donnant la liste des fournitures scolaires individuelles
• CAP : Note de service du 14 juin 2022 relative au support d’évaluation et de notation des unités générales
• Programmes/Classes de 1ère voies générale et technologique : Note de service du 15 juin 2022 relative au programme national d’œuvres pour l’enseignement de français pour l’année scolaire 2023-2024 
• Accueils collectifs de mineurs et établissements d’activités physiques et sportives : Instruction du 2 mai 2022 relative à la mise en œuvre des mesures de renforcement de la continuité éducative dans le cadre du plan « Pour un renouveau de l’animation en accueils collectifs de mineurs »

♦ BO 25 du 23 juin 2022

• Formation continue des enseignants : Circulaire du 9 juin 2022 relative aux modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés – Année scolaire 2022-2023
• Accueils collectifs de mineurs et établissements d’activités physiques et sportives : Instruction du 2 juin 2022 relative à la campagne estivale 2022 de contrôle et d’évaluation : Instruction du 2-6-2022

♦ BO 24 du 16 juin 2022

• BTS : Note de service du 7 juin 2022 relative aux épreuves de contrôle au brevet de technicien supérieur à compter de la session d’examen 2022
• Associations agréées/Concours à l ‘enseignement public : Arrêté du 16 mai 2022 donnant la liste des associations agréées au titre de leur concours apporté à l’enseignement public
• Postes enseignants/Nouvelle-Calédonie/Rentrée 2022 : Avis  relatif aux postes spécifiques du 2d degré susceptibles d’être vacants en Nouvelle-Calédonie au 1er septembre 2022 et modalités de candidature
• Classes préparatoires économiques et commerciales : Arrêté  du 17 mai 2022 relatif au thème de lettres et de philosophie des classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année pour l’année 2022-2023

♦ BO 23 du 9 juin 2022

• Rectorat/Nantes/Nomination : Arrêté du 16 mai 2022 nommant la conseillère de recteur, déléguée régionale académique à l’information et à l’orientation de la région académique Pays de la Loire – Académie de Nantes

♦ BO 22 du 2 juin 2022

• CPGE : Modification de la liste des CPGE des filières scientifique, économique et commerciale et littéraire – Année universitaire 2022-2023 : modification
• Présidence Conseil supérieur de l’éducation : Arrêté du 30 mai 2022

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MAI 2022

♦ BO 21 du 26 mai 2022

• Commissions administratives paritaires : Arrêté du 16 mai 2022 relatif  à la composition et parts respectives de femmes et d’hommes des commissions administratives paritaires locales compétentes à l’égard des corps de personnels affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

♦ BO 20 du 19 mai 2022

• Classes préparatoires scientifiques : Arrêté du 22 avril 2022 relatif au programme de français et de philosophie – Année scolaire 2022-2023
• Baccalauréat français international : Arrêté du 12 avril 2022 relatif au programme de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en chinois pour les classes de première et terminale
• Sections internationales chinoises : Arrêté du 12 avril 2022 relatif au programme Programme de l’enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde

♦ BO 19 du 12 mai 2022

• Diplômes professionnels/Apprentis et stagiaires formation professionnelle continue : Circulaire du 25 avril 2022 relative à l’organisation de l’accès à la diplomation des candidats apprentis et stagiaires de la formation professionnelle continue engagés dans un parcours de formation permettant d’accéder à un diplôme professionnel
• Concours général des lycées : Note de service du 22 avril 2022 relative à la modification du calendrier des épreuves d’admission des disciplines technologiques – Session 2022
• Personnels enseignants 1er et 2d degrés/Mutations Mayotte : Note de service du 5 mai 2022 relative à la mutation à Mayotte des personnels enseignants des 1er et 2d degrés détenant la certification « français langue seconde » – Rentrée 2022
• Lauréats concours second degré/Affectation rentrée 2022 : Note de service du 3 mai 2022 relative à l’affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré – Rentrée de septembre 2022 : modification

♦ BO 18 du 5 mai 2022

• Bacs général et technologique/EDS/Session 2022 : note de service du 29 avril 2022 relative aux modalités de correction des épreuves d’enseignements de spécialité – Session 2022
• Baccalauréat général/Programmes EDS/Langues, littératures et cultures étrangères et régionales : note de service du 25-3-2022 relative au programme limitatif enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – allemand en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / Programme limitatif enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – anglais en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – espagnol en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – italien en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – portugais en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – basque en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – breton en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – catalan en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – corse en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – créole en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS  de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – occitan-langue d’oc en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024  / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – tahitien en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024
• Enseignement privé hors contrat/Règle juridique et contrôle établissement : arrêté du 21 mars 2022 relatif à la publication guide pratique relatif au régime juridique applicable à l’ouverture, au fonctionnement et au contrôle des établissements d’enseignement scolaire privés hors contrat
• Formation/BELC 2022 : Annonce du MEN (NOR : MENB2212711X) relative au Belc été 2022, organisé par France Éducation international

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AVRIL 2022

♦ BO 17 du 28 avril 2022

• Baccalauréat général et technologique : Circulaire du 25 mars 2022 relative à l’évaluation de l’éducation physique et sportive, organisation du contrôle en cours de formation ( CCF) et référentiel national d’évaluation : modification

♦ BO 16 du 21 avril 2022

• Bacs général, technologique et professionnel/Livret scolaire : Arrêté du 5 avril 2022 portant modification du livret scolaire pour l’examen du baccalauréat général, technologique et professionnel
• Bac  français international : Arrêté du 17 mars 2022 relatif au programme de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en néerlandais pour les classes de première et terminale pour le
• Sections internationales : Arrêté du 17 mars 2022 relatif au programme de l’enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde.
• Parcoursup/Procédure nationale préinscription : Circulaire du 14 avril 2022 relative aux aides spécifiques à certains bacheliers
• Lycées des métiers/Etablissements labellisés : Arrêté du 25 mars 2022 donnant la liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2021
• Formation professionnelle/Eduform : Décision du 25 mars 2022 relative aux auditeurs académiques Éduform habilités par la commission nationale de labellisation
• (…)

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♦ BO 15 du 14 avril 2022

• Bac général/EDS Education physique et sportive : Note de service du 24 mars 2022 relative à l’épreuve terminale dans l’enseignement de spécialité éducation physique, pratiques et culture sportives de la voie générale à compter de la session 2023 de l’examen du baccalauréat
• Bacs général et technologique/Evaluation enseignements optionnels : Note de service du 23 mars 2022 relative aux évaluations ponctuelles des enseignements optionnels, pour les candidats individuels, à compter de la session 2022 – Compléments et précisions à compter de la session 2023
• Formation continue/Ecole académique/Directeur(trice)s : Note de service du 22 mars 2022 relative à la nomination et aux missions des directeurs et directrices d’école académique de la formation continue
• Affectation lauréats concours/Enseignants-CPE-PsyEN : Note de service du 7 avril 2022 relative à l’affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré – Rentrée de septembre 2022

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♦ BO 14 du 7 avril 2022

• Parcoursup : Arrêté du 17 mars 2022 relatif à l‘application de l’article L. 612-3-2 du Code de l’éducation – Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés et arrêté du 17 mars 2022 relatif à l’application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’éducation – Bassins de recrutement de référence des formations
• Examens et concours de l’enseignement scolaire : Circulaire du 14 mars 2022 relative à l’organisation procédure et adaptations et aménagements des épreuves d’examen et concours pour les candidats en situation de handicap : modification
• Baccalauréat général et technologique : Note de service du 4 avril 2022 relative aux modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique des sessions 2022 et 2023, pour l’année scolaire 2021-2022, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19
• IA-IPR/IEN/Recrutement par liste d’aptitude, détachement, intégration directe : Note de service du 15 mars 2022 relative au recrutement par voie de liste d’aptitude, au détachement, à l’intégration directe et à l’intégration à l’issue d’une période de détachement dans les corps des personnels d’inspection – Année 2022-2023
• Diplômes professionnels : Note de service du 15 mars 2022 relative au programme biennal des commissions professionnelles consultatives pour 2022-2023
• Concours général des lycées session 2022 : Note de service du 25 mars donnant le calendrier des épreuves d’admission des disciplines technologiques
• Mobilité/Personnels enseignants d’éducation et PsyEN : Instruction du 28 mars 2022 relative à l’accueil en détachement de personnels enseignants, d’éducation et psychologues dans le corps des attachés d’administration de l’État

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MARS 2022

♦ BO 13 du 31 mars 2022

• Brevet de technicien supérieur : Note de service du 3 février 2022 relative à la mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques à la session d’examen 2022
• Baccalauréat général : Note de service du 10 mars 2022 relative au programme limitatif enseignement de spécialité de littérature et langues et cultures de l’Antiquité en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 /
• Formation professionnelle : Décision du 25 mars 2022 relative aux structures labellisées Éduform
• Enseignement Supérieur/Bourses et aides aux étudiants : Circulaire du 24 mars 2022 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2022-2023
• Nominations et détachement : Arrêté du 28 mars 2002 portant nomination de la Haute-fonctionnaire à l’égalité filles-garçons / Arrêté du 8 mars 2022 nommant le conseiller de recteur, délégué de région académique au numérique éducatif de la région académique Île-de-France (académie de Versailles)

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♦ BO 12 du 24 mars 2022

• Baccalauréat : Note de service du 16 mars relative au calendrier 2022 des baccalauréats dans le contexte de l’épidémie de la Covid-19 / Note de service du 14 mars 2022 relative à l’évaluation des compétences expérimentales de la série STL du bac technologique – Session 2022
• Langues et cultures de l’Antiquité : Note de service du 22 mars relative à la mise en œuvre du parcours Mare Nostrum et coordination de la politique académique des langues et cultures de l’Antiquité
• Bourses et aides aux étudiants : Circulaire du 16 mars 2022 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2021-2022 : modification
• Nomination/SG Région académique : Arrêté du 28 février 2022 portant nomination de Laurent Noé secrétaire général de la région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur.

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♦ BO 11 du 17 mars 2022

• Égalité filles-garçons/Label : Circulaire du 10 mars 2022 relative à la labellisation Égalité filles-garçons des établissements du second degré
• Personnels de direction/Détachement/Fonctionnaires bénéficiaires de obligation emploi travailleurs handicapés : Note de service du 22 février 2022 relative à l’accueil par voie de détachement des bénéficiaires de l’obligation d’emploi dans le corps des personnels de direction
• Nomination/CSAIO : Arrêté du 24 février 2022 relatif à la nomination de la Conseillère de recteur, cheffe du service académique d’information et d’orientation de l’académie de Grenoble, adjointe au délégué de région académique à l’information et l’orientation de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes
• Services régionaux académiques : Arrêté du 14 février 2022 relatifs à la création d’un service de région académique des systèmes d’information dans la région académique Hauts-de-France / d’un service régional académique des systèmes d’information dans la région académique Île-de-France / du service régional académique des systèmes d’information dans la région académique Occitanie

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♦ BO 10 du 10 mars 2022

• Formation professionnelle/Eduform : Décision du 17 février 2022 relative aux auditeurs nationaux et académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation. Décision du 17 février 2022 relative aux structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation
• Classes préparatoires scientifiques/Thème Tipe : Arrêté du 17 janvier 2022 relatif aux thèmes des travaux d’initiative personnelle encadrés – année scolaire 2022-2023
• Baccalauréat français international/Programmes : Arrêtés du 28 janvier 2022 Programme enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en allemand pour les classes de première et terminale / Programme en anglais (américain) classes de première et terminale / Programme en arabe  / Programme en portugais (brésilien)  / Programme en anglais (britannique) / Programme en espagnol / Programme en italien  / Programme en japonais pour les classes de première et terminale / Programme en polonais / Programme en russe  / Programme en portugais 
• Sections internationales/Programmes : Arrêtés du 28 janvier 2022 relatif au programme de l’enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde de sections internationales portugaises / Programme enseignement pour les sections internationales allemandes / Programme enseignement sections internationales américaines / Programme sections internationales arabes / Programme sections internationales brésiliennes de langue portugaise / Programme sections internationales britanniques / Programme sections internationales espagnoles / Programme sections internationales italiennes / Programme sections internationales japonaises /Programme sections internationales polonaises / Programme sections internationales russes

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♦ BO 9 du 3 mars 2022

• Parcoursup : Arrêté du 18 février 2022 modifiant le calendrier 2022 de la procédure nationale de préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur
• Établissements scolaires publics/Programmes REP-REP+ :  Arrêté du 4 février 2022 modifiant les inscriptions des établissements scolaires publics dans le programme REP / Arrêté du 4 février 2022 modifiant les inscriptions des établissements scolaires publics dans le programme REP+
• Examens : Note de service du 3 février 2022 relative à l’autorisation d’utiliser un dictionnaire bilingue pour certaines épreuves des examens scolaires et de certifications pour les élèves allophones nouvellement arrivés en France à compter de la session 2022
• Baccalauréat général et technologique : Note de service du 21 février 2022 informant du calendrier 2022 dans les centres ouverts à l’étranger
• Enseignement de la natation scolaire : Note de service du 28 février 2022 liée à la contribution de l’École à l’aisance aquatique
• Nominations/Académies : Arrêté du 4 février 2022 nommant Frédéric Pacoud, secrétaire général de la région académique Ile-de-France
  

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FEVRIER 2022

♦ BO 8 du 24 février 2022

• Formation continue : Circulaire du 11 février 2022 relative au schéma directeur de la formation continue des personnels du MENJS – 2022-2025
• Diplômes comptables : Liste des classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2022 – 2023

♦ BO 7 du 17 février 2022

• Protection de l’enfance : Circulaire du 7 février 2022 portant organisation des actions d’information et de sensibilisation sur l’enfance maltraitée
• Commission d’enrichissement de la langue française : Liste du 22 janvier 2022 relative au vocabulaire de l’économie et de la finance
• Brevet de technicien supérieur : Note de service du 31 janvier 2022 relative aux thèmes concernant l’enseignement de culture générale et expression en deuxième année – session 2022

♦ BO spécial n°1 du 17 février 2022

• Déroulement carrière personnels titulaires bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé du MENJSRI : note de service du 27 janvier 2022

♦ BO 6 du 10 février 2022

• Nominations/Académies : Arrêté du 24 janvier 2022 nommant le conseiller de recteur Dafpic de l’académie de Clermont-Ferrand, adjoint au Drafpic de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes. Arrêté du 31 janvier 2022 nommant la médiatrice académique de l’académie d’Aix-Marseille
• Nomination/CSP : Arrêté du 9 février 2002 nommant Mark Sherringham, président du Conseil supérieur des programmes en remplacement de Souâd Ayada.

♦ BO 5 du 03 février 2022

♦ BO 4 du 27 janvier 2022

• Education aux médias et à l’information : Circulaire du 24 janvier 2022 relative à la généralisation de l’éducation aux médias et à l’information
• Baccalauréat professionnel/Epreuve de contrôle 2022 : Note de service du 31 décembre 2021 relative à l’épreuve de contrôle à compter de la session 2022
• Diplômes de la mer : Note de service du 3 janvier 2022 relative au calendrier 2022 pour le brevet d’initiation à la mer et le certificat d’aptitude à l’enseignement d’initiation à la mer

♦ BO 3 du 20 janvier 2022

• Personnels de direction/Détachement et liste d’aptitude : Note de service du 24 décembre 2021 relative à l’accueil par voie de détachement, renouvellement de détachement, intégration et recrutement par liste d’aptitude – rentrée 2022
• Personnels de direction/Jury de concours 3ème voie : Arrêté du 6 janvier 2022 portant nomination du président du jury du concours mentionné au 2° de l’article 3 du décret n° 2001-1174 du 11 décembre 2001 modifié portant statut particulier du corps des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale (concours de type troisième voie) – session 2022
• Compétences numériques/Modalités de formation, d’évaluation et de certification : Note de service du 21 décembre 2021 relative relative aux compétences numériques pour les élèves de l’école élémentaire aux lycées et étudiants des formations dispensées en lycée public et privé sous contrat
• Baccalauréat général/Sciences numériques et informatiques : Note de service du 3 janvier 2022 relative à la partie pratique de l’épreuve de l’enseignement de spécialité numérique et sciences informatiques – session 2022
• Pratiques sportives : Circulaires du 12 janvier « 30 minutes d’activité physique quotidienne »  et « Une école – Un club« 
• Service social en faveur des élèves : Circulaire du 16 décembre 2021 relative aux missions du service social en faveur des élèves

♦ BO 2 du 13 janvier 2022

• Baccalauréat général/BFI : Note de service du 15 décembre 2021 relative aux classes de première et de terminale menant au baccalauréat français international a/c de la rentrée scolaire 2022
• Militaires/Contingent d’emplois EN offerts  : Arrêté du 24 décembre 2021 relatif à l’accès à certains corps de personnels relevant du ministère chargé de l’éducation nationale – année 2022
• Ecoles européennes/Candidatures 2022-2023 : Note de service du 21 décembre 2021 relative au dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – Rentrée scolaire 2022/2023
• Mobilité/Principauté d’Andorre : Note de service du 20 décembre 2021 relative à l’affectation des personnels dans les établissements d’enseignement français en principauté d’Andorre – année scolaire 2022 – 2023
• Nominations : Arrêté du 21 décembre 2021 portant nomination de la SGA de l’académie de Rennes, secrétaire générale de la région académique Bretagne. Arrêté du 23 décembre nommant le SGA de l’académie d’Orléans-Tours, SG de la région académique Centre-Val de Loire. Arrêté du 23 décembre nomment le médiateur académique de Corse

♦ BO 1 du 6 janvier 2022

• Formation professionnelle/Eduform : Décision du 15 décembre 2021 relative aux auditeurs nationaux et académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation
• Ens. Sup/ Cadre national attendus des formations : Arrêté du 21 décembre 2021 relatif à la modification du cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur
• Détachement/Enseignants 1er et 2nd degrés et PsyEN : Note de service du 17 décembre 2021 relative au détachement pour l’année scolaire 2022-2023 auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif
• Nominations/Médiateurs académiques : Arrêté du 13 décembre 2021

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