DECEMBRE 2014 ♦ BO 47 du 18 décembre : (décret sur la scolarisation des élèves en situation de handicap, circulaire présentant le plan national de formation des cadres pédagogiques et administratifs du MEN…) ♦ BO 46 du 11 décembre. (Au sommaire : décret 2014-1420 relatif à l’encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages, note de service 2014-161 organisation DNB à l’étranger…) ♦ BO spécial n°7 du 11 décembre : Référentiel métier et formation des directeurs d’Ecole ♦ BO 45 du 4 décembre (circulaire (2014-156) relative à l’indemnité de départ volontaire)… NOVEMBRE 2014 ♦ BO 44 du 27 novembre : décret 2014-1376 (prévention absentéisme), décret 2014-1377 (limitation redoublement…), note de service 2014-154 (calendrier examens 2015)… ♦ BO 43 du 20 novembre (décret 2014-1236 (composition du CA) et décret 2014-1237 (composition commission hygiène et sécurité) ♦ BO 42 du 13 novembre (décret relatif aux instances pédagogiques dans les écoles et collèges.) ♦ BO 41 du 6 novembre OCTOBRE 2014 ♦ BO 40 du 30 octobre ♦ BO 39 du 23 octobre 2014 ♦ BO 38 du 16 octobre ♦ BO 37 du 9 octobre (décret relatif aux modalités d’inscription des étudiants des CPGE de lycées publics) ♦ BO 36 du 2 octobre 2014 SEPTEMBRE 2014 ♦ BO 35 du 25 septembre est en ligne. ♦ BO 34 du 18 septembre (circulaire sur l’organisation des élections professionnelles du 27 novembre au 04 décembre 2014) ♦ BO 33 du 11 septembre ♦ BO 32 du 4 septembre est en ligne. Au sommaire notamment : modifications du classement des collèges, lycées, LP… et BO spécial n°5 Concours personnels d’encadrement… JUILLET / AOUT 2014 ♦ BO 31 du 28 août ♦ BO 30 du 24 juillet ♦ BO 29 du 17 juillet (Circulaire 2014-092 vie lycéenne / organisation et fonctionnement des GRETA (modif): circulaire 2014-085 ♦ BO 28 du 10 juillet ♦ BO 27 du 3 juillet JUIN 2014 ♦ BO 26 du 26 juin ♦ BO 25 du 19 juin ♦ BO n°24 du 12 juin (la note de service relative aux élections des représentants des parents d’élèves aux CA) ♦ BO n°23 du 5 juin (circulaire refondation de l’Education prioritaire…) MAI 2014 ♦ BO n°22 du 29 mai (décret et nouvelle circulaire procédures disciplinaires) ♦ BO n°21 du 22 mai (circulaire de rentrée, lettre du Ministre aux membres de la communauté éducative…) ♦ BO n°20 du 15 mai ♦ BO n°19 du 8 mai (décret et circulaire réforme des rythmes scolaires…) ♦ BO n°18 du 1er mai AVRIL 2014 ♦ BO n°17 du 24 avril ♦ BO n°16 du 17 avril + BO spécial n°4 (opérations statistiques et de contrôle de gestion de l’administration centrale pour 2014). ♦ BO n°15 du 10 avril (note de service pour la campagne d’admission à la retraite des personnels d’encadrement 2014/2015) MARS 2014 ♦ BO n°14 du 3 avril (textes relatifs à la tenue à distance d’épreuves et de réunions de jurys de bacs, circulaire relative aux dispositifs relais) ♦ BO n°13 du 27 mars : l’arrêté liste des établissements retenus pour l’expérimentation dans le cadre de la procédure d’orientation fin de 3ème ♦ BO 12 du 20 mars ♦ BO spécial n°3 du 20 mars : Promotions de grade 2014 personnels de direction ♦ BO n°11 du 13 mars ♦ BO n°10 du 6 mars FEVRIER 2014 ♦ BO n°9 du 27 février (calendrier bacs Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion ; détachement des personnels de direction réseau établissements homologués d’enseignement français à l’étranger (hors réseau AEFE)). ♦ BO n°8 du 20 février (l’accès au corps des IEN 2014, intégration directe dans le corps d’IIA-IPR) ♦ BO n°7 du 13 février (détachement dans le corps des IA-IPR année 2014-2015) ♦ BO N°6 du 6 février (suppression de la note de vie scolaire, calendrier scolaire, circulaire sur les GRETA…) JANVIER 2014 ♦ BO n°5 du 30 janvier (plan national de formation cadres pédagogiques et administratifs de l’EN) + BO spécial n°2 cadre budgétaire et comptable EPLE. ♦ BO n°4 du 23 janvier : décret expérimentant le « dernier mot » aux parents pour l’orientation fin de 3e, note de service épreuves langues vivantes bacs général et technologique, organisation et calendrier DNB à l’étranger… + BO spécial n°1 CPGE ♦ BO n°3 du 16 janvier (note de service organisation du bac général et techno centres ouverts à l’étranger) ♦ BO n°2 du 9 janvier ♦ BO n°1 du 2 janvier (titularisation personnels de direction au 01/09/2014, détachement et intégration dans le corps, accès au corps, mobilité et recrutement directeurs d’EREA et ERPD, liste d’aptitude pour l’accès à la 2ème classe…)
