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Parutions au BO − archives 2019

♦ BO 47 du 19 décembre. Au sommaire notamment : Évaluation du chef d’œuvre pour l’examen du CAP / décret 2019-1236 ; Bacs général et technologique : dispense de certaines épreuves candidats changeant de série ou voie de formation / arrêté du 6 nov ; Organisation centres ouverts à l’étranger / note de service 2019-181… ♦ BO 46 du 12 décembre ♦ BO 45 du 5 décembre : circulaire indemnité de fonctions pour la formation continue des adultes dans les GRETA ; note de service organisation et calendrier du DNB 2020 à l’étranger … ♦ BO 44 du 28 novembre. BO spécial n°11 du 29 novembre : carrière des personnels BIATSS – 2020 ♦ BO 43 du 21 novembre. Au sommaire notamment : Note de service 2019-166 du 20 novembre relative au calendrier 2020 de l’orientation et des examens ; arrêtés 25 octobre modifiant classement LP et classement lycée et école des métiers … ♦ BO 42 du 14 novembre BO spécial n°10 du 14 novembre (Lignes directrices de gestion ministérielles relatives à la mobilité des personnels…) ♦ BO 41 du 7 novembre ♦ BO 40 du 31 octobre
  • arrêté du 11 octobre portant modification des modalités d’organisation du contrôle continu pour l’évaluation des enseignements pour les bacs général et techno.
  • Orientations stratégiques en matière de politique de prévention des risques professionnels dans les services et les établissements de l’EN, année scolaire 2019-2020…
  • Épreuve commune de contrôle continu enseignement de spécialité économie, droit, et environnement du spectacle vivant, série sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse session 2021
OCTOBRE 2019  ♦ BO 39 du 24 octobre : Organisation session 2020 du concours général des lycées et du concours général des métiers… ♦ BO 38 du 17 octobre : Textes relatifs à l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche ; textes relatifs au campus des métiers et des qualifications ; Dispositions transitoires pour la demande d’aménagements aux conditions de passation des épreuves d’examen de la session 2021 des bacs général et technologique ; Organisations syndicales : décision du 11 juillet relative aux conditions et modalités d’utilisation des technologies de l’information et de la communication dans les services relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et circulaire 2019-119 relative à la mise en oeuvre de dispositions. Circulaire 2019-144 relative au Compte épargne-temps dans les services et établissements relevant du MENESR Modification nominations CAPN compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation … ♦ BO 37 du 10 octobre : Cadre de référence des compétences numériques : décret 2019-919, arrêté certification PIX, arrêté évaluation compétences numériques des élèves. Modification liste établissements REP et REP+ rentrée 2018… Mise en œuvre politique achat et dépense dans le cadre d’une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI : convention du 6-9-2019 (NORMENA1900340X) ; convention du 6-9-2019 (NOR MENA1900342X) ♦ BO 36 3 octobre : circulaire 2019-131 relative au contrôle pédagogique des formations par apprentissage ; décret 2019-935 créant une allocation de formation aux personnels enseignants dans le cadre de formations suivies pendant les périodes de vacance des classes et arrêté relatif à son montant. circulaire 2019-129 relative à l’organisation du contrôle en cours de formation  et référentiel national d’évaluation en EPS Bac général et techno. SEPTEMBRE 2019 ♦ BO 35 du 26 septembre : Schéma directeur formation continue des personnels 2019-2022 ; décret 2019-907 relatif à la formation et à la préparation des diplômes professionnels ; arrêté unités générales CAP et modalités d’évaluation des épreuves d’enseignement général … ♦ BO 34 du 19 septembre : NS 2019-126  Mobilité 2020 ♦ BO 33 du 12 septembre. Au sommaire notamment : NS 2019-123 Accès à l’échelon spécial et accès à la hors classe du corps des personnels de direction, année 2020 ; arrêté relatif aux voies d’orientation au lycée ; rénovation du Bac techno, série techniques musique et danse… ♦ BO 32 du 5 septembre : Plan de lutte contre les violences scolaires : circulaire 2019-122relative à la prévention et prise en charge des violences ; les décrets 2019-906 et 2019-908du 30 août relatifs à la discipline dans les EPLE et décret 2019-909 Inscription dans une classe relais d’un élève ayant fait l’objet d’une exclusion définitive… AOUT 2019 BO 31 du 29 août : cadre national classe de 3e dite « prépa-métiers »  ; circulairenouvelle phase généralisation EDD ; calendrier scolaire 2020-2021 ; affectation des personnels de direction en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte rentrée 2020 ; recrutements et détachements AEFE rentrée 2020-2021, mais aussi changement dans le classement de certains établissements.. JUILLET 2019 ♦ BO 30 du 25 juillet. Au sommaire notamment : Modalités d’organisation Contrôle continu Bac général et technologique a/c session 2021 ; Homologation et suivi établissements enseignement français à l’étranger 2019-2020, Répartition sièges CSE 2019/2023… + BO spécial 8 : nouveaux programmes terminale des voies générale et technologique a/c rentrée 2020 ♦ BO 29 du 18 juillet. (circulaire mise en place du service de gestion de RH de proximité en académies ; décret relatif aux séquences d’observation en milieu professionnel en 4eme, 3eme et au lycée…) ♦ BO 28 du 11 juillet (note de service relative aux élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et CA des EPLE ; note de service relative au concours, recrutements réservés et examens professionnels d’avancement de grade session 2020…) ♦ BO 27 du 4 juillet. JUIN 2019 ♦ BO 26 du 27 juin. (modification des dates du DNB ; appel à candidatures pour postes et missions à l’étranger (hors AEFE, MLF, AFLEC) ouverts aux personnels titulaires du MENJ)…♦ BO 25 du 20 juin. (instruction relative aux modalités de contrôle et évaluation accueils collectifs de mineurs en période estivale)… ♦ BO 24 du 13 juin. Au sommaire notamment : circulaire sur la gestion rénovée des pensions de retraite ; arrêté relatif à l’application des nouvelles organisations d’enseignements dispensés en Bac pro et cap… ♦ BO 23 du 6 juin : cadre national de référence en matière d’info et d’orientation ;  circulaire de rentrée « Ecole inclusive », arrêté définissant les familles de métiers (2nde professionnelle) ; circulaire relative  au cadre de gestion des personnels exerçant des missions d’AESH… ♦ BO 22 du 29 mai 2019. (arrêté relatif à la mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage ; circulaire de rentrée école primaire et recommandations pédagogiques  …) ♦ BO 21 du 23 mai 2019 ♦ BO 20 du 16 mai. – Parcoursup, aides spécifiques à certains bacheliers – 2nde prof : création et mention dans la procédure d’orientation des familles de métiers – Collège : organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers » et organisation des enseignements dans les classes de collège … – Bourses nationales lycée : abrogation de diverses dispositions – Organisation et volumes horaires de la classe de seconde des LEGT et LEGT agricole, des ens. du cycle terminal des lycées sanctionnés par le bac général, de la classe de 1ere et terminale des lycées sanctionnés par le bac techno : modification. – Résultats de l’élection des représentants des lycéens au Conseil supérieur de l’éducation  – Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation : modification 
MAI 2019 ♦ BO 19 du 9 mai – Décret intégration apprentissage aux missions des Greta. – Décret expérimentation mise à disposition des régions des personnels exerçant dans les services et établissements du MEN. Calendrier épreuves 2019 BTS… Règlement d’utilisation véhicules administratifs (NS 2019-067) – note de service n° 2019-065 relative au programme de langues et culture de l’Antiquité en terminales des séries générales et de la série technologique Techniques de la musique et de la danse. ♦ BO 18 du 2 mai. – Affectations en qualité de fonctionnaires stagiaires des lauréats des concours et des examens professionnalisés du 2nd degré – Baccalauréats général et technoloqique : Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l’enseignement artistique pour l’année scolaire 2019-2020 et la session 2020 /note n° 2019-045 du 19-4-2019 (NOR MENE1910614N). Programme complémentaire national pour l’enseignement optionnel de la musique en classe de première – année 2019-2020 / note n° 2019-046 du 19-4-2019 (NOR MENE1910615N)
AVRIL 2019 ♦ BO 17 du 25 avril. Notes de service relatives aux définitions d’épreuves pour les baccalauréats général et technologique 2021 Baccalauréats général et technologique :  – Modalités d’organisation du contrôle continu pour l’évaluation des enseignements : modifications  / arrêté du 26-3-2019 – J.O. du 30-3-2019 (NOR MENE1903375A) – Épreuves anticipées obligatoires et épreuve orale de contrôle de français – session 2021 / note de service n° 2019-042 du 18-4-2019 (NOR MENE1910625N) – Épreuves communes de contrôle continu d’histoire géographie – session 2021 de l’examen du baccalauréat  / note de service n° 2019-050 du 18-4-2019 (NOR MENE1910707N) – Épreuves communes de contrôle continu de langues vivantes A et B – session 2021  / note de service n° 2019-056 du 18-4-2019 (NOR MENE1910708N) Baccalauréat général  – Épreuves communes de contrôle continu pour l’enseignement scientifique – session 2021  / note de service n° 2019-057 du 18-4-2019 (NOR MENE1910709N) – Épreuves communes de contrôle continu des enseignements de spécialité suivis uniquement pendant la classe de première de la voie générale – session 2021  / note de service n° 2019-059 du 18-4-2019 (NOR MENE1910712N) Baccalauréat technologique  – Épreuves communes de contrôle continu de mathématiques – session 2021  / note de service n° 2019-058 du 18-4-2019 (NOR MENE1910710N) – Épreuves communes de contrôle continu des enseignements de spécialité suivis uniquement pendant la classe de première de la voie technologique – session 2021  / note de service n° 2019-060 du 18-4-2019 (NOR MENE1910713N)
♦ BO 16 du 18 avril ( Epreuves disciplines technologiques concours général des lycées 2019 ; Formation continue enseignants domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap …) BO spécial 6 : Programme des directions d’administration centrale opérations statistiques…
♦ BO 15 du 11 avril. Au sommaire notamment : Note de service titularisation des personnels de direction ; NS Détachement et intégration dans les corps des IA-IPR et des IEN ;  Décret nouvelles compétences des régions en matière d’information sur l’orientation …  + BO spécial n° 5 : programmes Ens. Voie professionnelle
♦ BO 14 du 4 avril. (décret 2019-215 modalités admission en STS (modif.) ; arrêté 22 février organisation et volumes horaires enseignements bac général cycle terminal lycées  ; NS 2019-032 programme de français classes 1ères générale et technologique…)
MARS 2019 ♦ BO 13 du 28 mars (Décret 2019-176 du 7 mars relatif à la classe de 3ème dite « prépa-métiers »… BO spécial n°3 relatif à l’accès aux formations initiales du 1er cycle / Procédure Parcoursup… ♦ BO 12 du 21 mars 2019 liste section s internationales rentrée 2019; Évaluation des compétences expérimentales Bac série STL session 2019 ; Horaires enseignements généraux et professionnels obligatoires formations sous statut scolaire du CAP et bac pro… ♦ BO 11 du 14 mars : Calendrier sessions  examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire pour 2019 ; contingent d’emplois offerts aux militaires…  et BO spécial n°2 (PPCR filière sociale) ♦ BO 10 du 7 mars. FEVRIER 2019 ♦ BO 9 du 28 février. Au sommaire notamment : arrêté de nomination CAPN personnels de direction ; modification liste établissements REP + … ♦ BO 8 du 21 février. Au sommaire notamment : circulaire relative à la création du dispositif des classes Pierre de Coubertin-Alice Milliat (JO 2024)… ♦ BO 7 du 14 février. Au sommaire notamment : modification de l’arrêté relatif aux régions académiques dans lesquelles est conduite l’expérimentation de modalités d’admission en STS ; évaluation des compétences expérimentales épreuves physique-chimie et SVT Bac S… ♦ BO 6 du 7 février. Au sommaire notamment : Note de service relative à l’accès au corps de IEN pour 2019, circulaire relative à la procédure VAE, Enseignement optionnel Langues et cultures de l’Antiquité du bac général session 2021, Sections Abibac, Esabac, Bachibac(modifications) … JANVIER 2019 ♦ BO 5 du 31 janvier (circulaire 2019-002 relative à la gestion des pensions ; calendrier sessions diplômes compétence en langue ; développement du chant choral à l’école ; calendriers 2019 bacs général et technologique académies Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et Mayotte…) ♦ BO 4 du 24 janvier (note de service sur le détachement et l’ntégration dans le corps des personnels de direction pour 2019  ; note de service sur l’organisation du bac général et technologique à l’étranger …) ♦ BO spécial n°1 du 22 janvier : Programmes du lycée ♦ BO n° 3 du 17 janvier : NS 2019-006 du 16 janvier pour l’accès au grade de personnel de direction classe normale pour 2019, arrêté de création de l’Institut des hautes études de l’éducation et de la formation,  arrêté relatif aux sections internationales des LEGT… ♦ BO n°2 du 10 janvier 2019 ♦ BO n°1 du 3 janvier 2019. Au sommaire notamment :  arrêtés du 21 novembre 2018 relatifs à l‘organisation et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au CAP et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel …