Parutions au BO − archives 2020

♦ BO 49 du 24 décembre. Au sommaire notamment : Région Académique AURA : Arrêté du 21 décembre relatif à la création d’une délégation régionale académique à la formation des personnels d’encadrement. Eduform : Décision du 14 décembre relative aux  structures labellisées et décision du 15 décembre.  Cadre budgétaire et comptable EPLE : texte du 2 décembre relatif aux EPLE connectés au système d’information financière OP@LE. Orientation et examens : Note de service du 7 décembre relative à l’organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l’étranger – session 2021. Master Meef : Note de service du 27 novembre relative au cadre de gestion, recrutement et emploi des professeurs et CPE contractuels alternants inscrits en master Meef. Entretien professionnel lauréats 2020 : Modèle d’avis rendu par la commission pour l’Entretien professionnel des lauréats de la session 2020 de certains concours de recrutement en vue de leur titularisation…

♦ BO 48 du 17 décembre. Au sommaire notamment : Vacances scolaires : Arrêté du 15 décembre 2020 relatif au calendrier de l’année scolaire 2021-2022. Simplification pour les aménagements aux examens et concours de l’enseignement scolaire : Décret du 4 décembre 2020 relatif à l’aménagement des épreuves des examens et concours de l’enseignement scolaire et modifiant le Code de l’éducation et le code rural et de la pêche maritime. Lycées des Métiers : Arrêté du 25 novembre 2020 relatif à la liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2019 (modification). Et aussi : Inscription au BELC numérique hiver 2021, organisé par France Éducation International (nouveau nom du Ciep), Programmes d’histoire-géo de sections internationales…

♦ BO 47 du 10 décembre. Au sommaire notamment : Examens et concours de l’enseignement scolaire et examen du BTS, diplôme comptabilité et gestion : circulaire du 8 décembre relative à l’organisation de la procédure et adaptations et aménagements des épreuves pour les candidats en situation de handicap. DNB : note de service du 19 novembre relative à l’organisation dans les centres ouverts à l’étranger. Programme enseignement de géographie : arrêté du 3 novembre relatif au programme pour les terminales sections Abibac, Bachibac et Esabac. Avancement grade et corps personnels second degré : note de service du 24 novembre relative au calendrier et modalités de constitution des dossiers pour les campagnes 2021 (enseignants, CPE, PsyEN)

♦ BO 46 du 3 décembre. Au sommaire notamment : BTS, Note de service du 16 novembre relative à la MAJ des groupements de spécialités pour l’évaluation ponctuelle en langues vivantes étrangères à compter de la session 2021 et note de service du 17 novembre relative à la MAJ des groupements de spécialités pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques. Bacs général et technologique : note de service du 27 novembre relative à l’allègement du programme de l’enseignement de spécialité physique-chimie pour l’épreuve d’évaluation des compétences expérimentales en classe terminale à la session 2021 du baccalauréat et note de service du 27 novembre portant allègement du programme des enseignements de spécialité dans la série STL pour les épreuves d’évaluation des compétences expérimentales en classe terminale. Internat du XXIe siècle, arrêté du 16 novembre relatif au label et à l’appel à projet Internat d’excellence. IA-DASEN et DAASEN : Note de service du 9 novembre relative aux opérations de mobilité 2020-2021 ou de nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs d’inspecteurs d’académie-directeurs académiques des services de l’éducation nationale et d’inspecteurs d’académie-directeurs académiques adjoints…

♦ BO Spécial n° 11 du 3 décembre : Carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des personnels techniques et pédagogiques – 2021

♦ BO 41 du 29 octobre. Au sommaire : Bac pro : Arrêté du 20 octobre 2020 relatif aux modalités de l’évaluation du chef-d’œuvre prévue à l’examen du baccalauréat professionnel et circulaire du 22 octobre 2020 relative à la réalisation du chef-d’œuvre au baccalauréat professionnel et aux modalités d’évaluation à l’examen. Obligation de formation : instruction interministérielle du 22 octobre 2020. Saisie administrative à tiers détenteur (SATD) : Circulaire du 6 octobre 2020 relative à l’application aux EPLE. Sections internationales allemandes : Notes de service du 8 octobre relatives à l’adaptation du programme d’histoire-géographie de première générale et de terminale générale…

♦ BO spécial n°8 du 22 octobre : Révision générale du classement des établissements rentrée 2021

♦ BO 40 du 22 octobre. Au sommaire : Bacs général et technologique : arrêté du 28 septembre 2020 modifiant le programme de l’enseignement de français de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique. Sections internationales brésiliennes : notes de service du 30 septembre adaptant le programme d’histoire-géo de première, de terminale. Sections internationales suédoises : notes de service du 30 septembre adaptant le programme d’histoire-géo de première, de terminale.

♦ BO 39 du 15 octobre. Au sommaire : Mutations Perdirs 2021 COM : note de service du 28 septembre 2020 relative à l’affectation dans les collectivités d’outre-mer à la rentrée 2021. Bac général : note de service du 25 septembre relative à l’épreuve de l’enseignement de spécialité arts de la classe de terminale de la voie générale – session 2021 (modification). Sections internationales polonaises : notes de services du 23 septembre relative à l’adaptation du programme d’histoire-géographie de terminale générale et de première générale. Certifications allemand, anglais et espagnol : note de service du 23 septembre relative au calendrier des épreuves orales et écrites session 2021…

♦ BO 38 du 8 octobre. Au sommaire : Concours de recrutements et examens professionnels 2021 (dont perdirs) : Note de service du 5 octobre relative aux concours de recrutements et examens professionnels d’avancement de grade. DNB : Arrêté du 25 septembre modifiant les modalités de délivrance pour la session 2020 (Argentine / Bolivie / Brésil (sauf Brasilia) / Chili / Costa Rica / Pérou / Uruguay) et Note de service du 25 septembre relatif aux modalités d’organisation de l’examen dans ces pays. BTS : Décret 2020-1167 du 23 septembre instaurant une unité facultative permettant la reconnaissance des compétences, connaissances et aptitudes acquises par un candidat à l’examen et arrêté du 23 septembre définissant l’unité facultative engagement étudiant. Diplôme national de technologie spécialisé : décret 2020-1180 du 25 septembre modifiant les modalités de délivrance du diplôme et arrêté du 25 septembre.

♦ BO 37 du 1er octobre. Au sommaire : Formations et diplômes de la mer : Décret du 21 septembre relatif à l’initiation à la mer. Arrêtés du 21 septembre relatif au brevet d’initiation à la mer et au certificat d’aptitude à l ‘enseignement d’initiation à la mer …

♦ BO 36 du 24 septembre. Au sommaire : Baccalauréat, aménagement d’épreuves : Note de service du 11 septembre relative aux aménagements des épreuves pour les candidats sportifs de haut niveau, sportifs espoirs et sportifs collectifs nationaux qui suivent une scolarité aménagée – session 2021. Education au développement durable/Agenda 2030 : Circulaire du 24 septembre relative au renforcement de l’éducation au développement durable

♦ BO 35 du 17 septembre. Au sommaire : Covid-19 : circulaire du 14 septembre relative à la gestion des personnels et modalités d’application au sein du MEN des dispositions prises pour la Fonction publique en raison de l’évolution de l’épidémie de Covid-19. Bacs général et technologique session 2020 : arrêté du 8 septembre et note de service du 8 septembre portant modification des modalités d’organisation dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 / Session 2021 : note de service du 8 septembre portant modification des modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat de la session 2021, pour l’année scolaire 2019-2020, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19…

♦ BO 34 du 10 septembre. Au sommaire : Sections binationales, évaluations spécifiques.   Nomination : arrêté du 4 septembre relatif à la nomination du directeur de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation Acad. Montpellier.

♦ BO 33 du 3 septembre. Au sommaire notamment : Inspection générale : Programme de travail annuel pour l’année scolaire et universitaire 2020-2021.  Liste aptitude IEN : arrêté du 12 août relatif à l’inscription sur la liste d’aptitude d’accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale, année 2020. Programmes : Adaptation des programmes d’histoire-géo des sections internationales… première générale / terminale générale sections néerlandaises. Première générale / terminale générale sections japonaises. Première générale / terminale générale sections danoises. (sommaire complet)

♦ BO Spécial n°6 du 31 juillet : modalités d’organisation des bacs général et technologique session 2021 : contrôle continu, évaluations communes, évaluations spécifiques…

♦ BO 31 du 30 juillet. Au sommaire notamment : Programmes d’enseignement cycle 2, 3 et 4 modifications : Arrêté du 17 juillet Cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), cycle de consolidation (cycle 3) et cycle des approfondissements (cycle 4). CAP : Circulaire du 17 juillet relative à l’évaluation de l’enseignement d’EPS au CAP – Organisation des épreuves en contrôle en cours de formation et sous la forme ponctuelle – référentiel national d’évaluation…

♦ BO 30 du 23 juillet. Au sommaire notamment : Parcoursup : Circulaire du 16 juillet, Ouverture du bénéfice des aides spécifiques aux bacheliers bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée. Baccalauréat professionnel : Arrêté du 17 juin relatif aux unités générales et modalités d’évaluation des épreuves ou sous-épreuves d’enseignement général. Voie professionnelle : Note de service du 1er juillet relative au dispositif des centres d’excellence de formation technique à l’étranger…

♦ BO 29 du 16 juillet. Au sommaire notamment : AEFE : Note de service du 30 juin relative à l’homologation et au suivi des établissements – année scolaire 2020-2021…

♦ BO 28 du 10 juillet. Au sommaire notamment : Rentrée 2020 : circulaire du 10 juillet. Elections parents d’élèves : note de service du 24 juin relative aux élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux CA des EPLE – année scolaire 2020-2021. Bacs général et technologique : arrêté du 17 juin relatif au livret scolaire (modification)…

♦ BO 27 du 2 juillet. Au sommaire notamment : Parcoursup : arrêté du 18 mai portant homologation du téléservice national. Double délivrance Bac et Bachillerato : arrêté de modification. Candidatures Etranger : note de service du 11 juin relative aux postes et missions à l’étranger (hors établissements de l’enseignement français à l’étranger du réseau de l’AEFE, la MLF et l’Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESRI…

♦ BO 26 du 25 juin. Au sommaire notamment : Parcoursup : Arrêté du 16 juin relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur. Classement des collèges : arrêté du 19 mai 2020 modifiant le classement d’1 établissement rentrée 2018. CAP : Note de service du 19 mai relative aux supports d’évaluation et de notation des unités générales. BTS : Note de service du 3 juin relative au thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel – session 2022…

♦ BO 25 du 18 juin. Au sommaire notamment : Bacs général et technologique : note de service du 15 juin relative aux modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat de la session 2021, pour l’année scolaire 2019/2020, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19. Carrière des personnels titulaires BIATSS du MEN : note de service du 2 juin (additif)…

♦ BO 24 du 11 juin. Au sommaire notamment : BTS : note de service du 6 juin relative aux modalités de mise en œuvre et de délivrance de l’examen en raison de l’épidémie de Covid-19

♦ BO 23 du 4 juin. Au sommaire notamment : 2ème phase de réouverture écoles et établissements : Circulaire du 3 juin relative aux conditions de poursuite des apprentissages.  Programmes Bac général, option internationale : Arrêté du 19 mai relatif aux programmes d’enseignement d’histoire-géographie pour les classes de seconde, première et terminale. Modalités organisation Baccalauréats général et technologique : Note de service 28 mai relative aux modalités d’organisation du bac pour l’année scolaire 2019-2020, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19. Modalités organisation DNB : Note de service 29 mai relative aux modalités d’organisation de l’examen du diplôme national du brevet pour l’année scolaire 2019-2020 dans le contexte de l’épidémie de Covid-19. Calendrier Orientation et examens : Note de service du 2 juin relative au calendrier 2020 du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des CAP, des BEP et du BT : modification. Diplômes professionnels : Note de service du 3 juin relative aux modalités de l’examen du CAP, BEP, Bac Pro, BP, BMA et mention complémentaire pour la session 2020 dans le contexte de l’épidémie de Covid-19. Diplômes aéronautique : NS 2 juin calendrier modificatif session 2020 Brevet d’initiation aéronautique et certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique.

♦ BO 22 du 29 mai. Au sommaire notamment : BTS  : Arrête du 25 mai relatif au calendrier des épreuves organisées au début de l’année scolaire 2020-2021 des examens du BTS, du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme d’expert en automobile…

♦ BO 21 du 21 mai. Au sommaire notamment : Programmes limitatifs enseignements de spécialités, enseignements optionnels Bacs général et technologique…

♦ BO 20 du 14 mai. Au sommaire notamment : Renforcement de l’accompagnement des personnels dans le cadre de la réouverture progressive des établissements : circulaire du 13 mai

♦ BO 19 du 7 mai. Au sommaire notamment : Réouverture des écoles et établissements : circulaire du 4 mai relative aux conditions de poursuites des apprentissages. Parcoursup : arrêté du 30 avril relatif à la modification du calendrier de la procédure nationale de préinscription…

♦ BO 18 du 30 avril. Au sommaire notamment : Bacs général et technologique : arrêté du 4 mars relatif au livret scolaire. Dispositions transitoires pour la demande d’aménagements aux conditions de passation des épreuves d’examen de la session 2021 : abrogation. Programmes de français 2nde et 1ère : arrêté du 10 avril  et  note de service du 10 avril. Activités sportives et éducatives : circulaire du 10 avril relative aux sections sportives scolaires et sections d’excellence sportive…

♦ BO 17 du 23 avril.

♦ BO 16 du 16 avril.

♦ BO 15 du 9 avril.

♦ BO 14 du 2 avril. Parcoursup : arrêté du 27 mars relatif aux bassins de recrutement de référence des formations et arrêté relatif à la liste des formations initiales dispensées par les établissements privés

♦ BO 13 du 26 mars.

♦ BO 12 du 19 mars. Au sommaire notamment : Bac STL, NS 2020-055 du 6 mars relative à l’épreuve d’évaluation des compétences expérimentales, Session 2020. CAPN personnels de direction : modification nominations représentants administration : Arrêté 27 février. Enseignement milieu pénitentiaire : Circulaire d’orientation 2020-057 du 9 mars. (Sommaire complet)

♦ BO 11 du 12 mars. Au sommaire notamment : Coronavirus, Plan ministériel de prévention et de gestion Covid-19, Circulaire 2020-059 du 7 mars 2020). BTS : note de service 2020-051 du 19 février relative à la mise à jour des groupements de spécialités, évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2020 et note de service 2020-048 du 18 février concernant les thèmes de l’enseignement de culture générale et expression en 2è année, session 2021. (Sommaire complet)

♦ BO 10 du 5 mars. Au sommaire notamment : Coronavirus, circulaire 2020-056 sur la continuité des apprentissages en cas d’éloignement temporaire ou de fermeture d’école ou d’établissement. Enseignement français à l’étranger, arrêté du 4 février relatif au certificat d’aptitude. Bacs général et technologique : NS 2020-044 relative aux modalités d’organisation du contrôle continu à compter de la session 2021 (modification). (Sommaire complet)

♦ BO 9 du 27 février. Au sommaire notamment : Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du MESRI

♦ BO 8 du 20 février. Au sommaire notamment : CAP Modalités d’évaluation du chef d’œuvre pour l’examen ; Bacs général et technologique : Choix et évaluation langues vivantes étrangères et régionales et disciplines non linguistiques a/c session 2021 ; Bac S : évaluation des compétences expérimentales, session 2020 ; IA-IPR : Détachement et intégration dans les corps des IA-IPR et IEN pour 2020-2021. Sommaire complet

♦ BO spécial n° 2 du 13 février . Épreuve orale dite « Grand oral » de la classe de terminale de la voie générale à compter de la session 2021 de l’examen du baccalauréat

♦ BO 7 du 13 février : Calendriers de la session 2020 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte

♦ BO spécial n°1 du 6 février. Baccalauréat professionnel : Programmes d’enseignement des classes de 1ère et terminale préparant à l’examen.

♦ BO 6 du 6 février. Thème des travaux d’initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année, BTS : Choix des langues vivantes étrangères autorisées à l’examen, OIB : Épreuves spécifiques option internationale du Bac en chinois…

♦ BO 5 du 30 janvier. Personnels de direction : note de service 2020-012 du 10 janvier relatif au recrutement par liste d’aptitude, accueil en détachement, intégration et titularisation dans le corps, année 2019-2020 …

♦ BO 4 du 23 janvier. CAP : arrêté du 28 novembre 2019 relatif aux modalités d’évaluation du chef-d’œuvre. BAC : arrêté du 10 décembre de l’épreuve commune de CC pour l’enseignement de spécialité non poursuivi en classe de terminale des candidats à scolarité aménagée. Décret 2019-1090 du 25 octobre modifiant les dispositions du Code de l’éducation relatives aux jurys des bacs général et technologique…

♦ BO 3 du 16 janvier. CAP : circulaire 2020-002 relative à la mise en œuvre du CAP en 1, 2 ou 3 ans. Voie professionnelle : NS 2019-198 dispositif centres d’excellence de formation technique à l’étranger. Formation enseignants à l’étranger : NS 2019-196 …

♦ BO 2 du 9 janvier 2020. Recherches et expérimentations en établissements : décrets 2019-1403 et 2019-1404. Label Eduform : décret et arrêt …

♦ BO 1 du 2 janvier 2020. Au sommaire notamment : note de service 2019-184 relative aux épreuves communes de contrôle continu d’histoire géographie session 2021 de l’examen du baccalauréat (modification) …