Parutions au BO − archives 2021

♦ BO 48 du 23 décembre 2021

• École inclusive : Instruction ministérielle du 3 septembre 2021 portant création de dispositifs d’autorégulation pour les élèves présentant des troubles du spectre de l’autisme, dans le cadre de la stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neurodéveloppement 
• Encart/Actions européennes : Note de service du 13-12-2021 relative à l’appel à propositions programme de l’Union européenne pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport Erasmus+ (2021/2027) – année scolaire et universitaire 2022/2023
• Formation professionnelle : Décision du 8 décembre 2021 relative aux structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation  …

♦ BO 47 du 16 décembre 2021

• Parcoursup : Arrêté du 19 novembre 2021 portant application de l’article D. 612-1 du Code de l’éducation
• Vie scolaire : Circulaire du 8 décembre 2021 relative au prix Non au harcèlement 2021-2022
• Langues et cultures régionales : Circulaire du 14 décembre 2021 relative au cadre applicable et promotion de leur enseignement
• Baccalauréat général : Note de service du 24 novembre 2021 relative à l’évaluation des compétences expérimentales en Physique-chimie et Sciences de la vie et de la Terre session 2022
• Baccalauréat professionnel : Note de service du 25 novembre 2021 relative aux supports d’évaluation et de notation des unités générales
• Ev@lang collège : Note de service du 29 novembre 2021 relative à la mise en œuvre et modalités d’organisation du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de troisième – année scolaire 2021-2022. Note de service du 29 novembre 2021 relative au calendrier 2022 du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de troisième
• Diplôme national du brevet : Note de service du 30 novembre 2021 relative à l’organisation dans les centres ouverts à l’étranger – session 2022
• Nomination/SGA Dijon : Arrêté du 24 novembre 2021 portant nomination de Caroline Vayrou, secrétaire générale de l’académie de Dijon pour 4 ans.

♦ BO 46 du 9 décembre 2021

• CAPN/Personnels de direction : Arrêté du 9 novembre 2021 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation 
• Nouvelle-Aquitaine/SGA : Arrêté du 19 novembre 2021 relatif à la nomination de Eric Dutil, SGA de la région académique Nouvelle-Aquitaine
• Personnels 2nd degré/Avancement 2022 : Note de service du 25 novembre 2021 relative au calendrier et aux modalités de constitution des dossiers pour les campagnes 2022 d’avancement de grade et de corps (Enseignants, CPE, PsyEN, chargés d’enseignement EPS et adjoints d’enseignement) 
• Diplôme études langue française/2022 : Note de service du 16 novembre 2021 relative au calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire 

♦ BO 45 du 2 décembre 2021

• Echanges scolaires/Education européenne : Note de service du 10 novembre 2021  relatif au programme de mobilité franco-suédois – appel à candidatures 2022-2023 “Une année en France 
• Bac général et technologique/Évaluations ponctuelles : Note de service du 24 novembre 2021 relative aux évaluations ponctuelles dans les enseignements obligatoires ne faisant pas l’objet d’une épreuve terminale – session 2022 : précisions et ajustements 
• Mobilité/Détachement fonctionnaires catégorie A dans les corps des personnels enseignants, personnels d’éducation et PsyEN – rentrée 2022 : Note de service du 15 novembre 2021
• Formation/Belc numérique 2022 : Annonce inscription au Belc numérique hiver 2022, organisé par France Éducation international
• Personnels de direction/Jury concours : Arrêté du 22 novembre 2021 portant nomination de la présidente du jury du concours interne de recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du MENJS – session 2022 

♦ BO spécial n° 7 du 2 décembre 2021 : Recrutement et mobilité des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé du MENJS et MESRI

♦ BO 44 du 25 novembre 2021. 

• Formation professionnelle : Décision du 5 novembre 2021 relative aux structures labellisées Éduform par la commission nationale de labellisation 
• Écoles normales supérieures : Circulaire du 4 novembre 2021 relative aux débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires des écoles normales supérieures – session 2022
• Lecture, grande cause nationale : Note de service du 16 novembre 2021 relative à l’accompagnement des élèves à la pratique de la lecture
• Établissements publics/SPORT : Note de service  DS/3B/2021/01 du 21 octobre 2021. Liste des établissements placés sous la tutelle du ministre en charge des sports en application de l’article R. 212-8 du Code du sport 

♦ BO 43 du 18 novembre 2021

• Bacs général et technologique : Note de service du 22 octobre 2021 relative au calendrier 2022 des baccalauréats général et technologique de La Réunion. Note de service du 12 novembre 2021 portant modification des épreuves anticipées obligatoires et épreuve orale de contrôle de français à compter de la session 2021. Note de service du 12 novembre 2021 portant modification d’enseignements de spécialité 
• Réglementation financière et comptable : Avenant du 9 septembre 2021 de la convention de délégation de gestion participant à la lutte contre la précarité menstruelle 
• Diplôme de compétence en langue : Note de service du 20 octobre 2021 relative au calendrier des sessions 2022
• SGA/Nomination : Arrêté du 21 octobre 2021 portant nomination pour 4 ans de Thomas Rambaud, attaché d’administration de l’État hors classe, dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Nice (groupe II), a/c du 22 octobre 2021.

♦ BO 42 du 12 novembre 2021

• Brevet professionnel : Arrêté du 5 octobre 2021 portant modification de la définition des épreuves et des règlements d’examen des unités d’enseignement général
• Bac général et technologique/Evaluation/Session 2022 : Note de service du 9 novembre 2021 relative aux compléments et précisions concernant les modalités d’évaluation des candidats
• Régions académiques : Arrêté du 18 octobre 2021 portant création d’une délégation régionale académique à l’éducation artistique et culturelle dans la région académique Bourgogne-France-Comté. Arrêté du 18 octobre 2021 portant création d’une délégation régionale académique à l’éducation artistique et culturelle dans la région académique Hauts-de-France
• Nominations : Arrêté du 18 octobre 2021 nommant Élisabeth Boyer, IEN en tant que conseillère de recteur, CSAIO de l’académie de Créteil, adjointe à la déléguée de région académique à l’information et à l’orientation de la région académique Île-de-France. Arrêté du 18 octobre 2021 nommant Virginie Merle, personnel de direction en tant que conseillère de recteur, déléguée académique au numérique éducatif de l’académie de Bordeaux, adjointe au délégué de région académique au numérique éducatif de la région académique Nouvelle-Aquitaine. Arrêté du 18 octobre 2021 nommant Florence Aujumier, personnel de direction de classe normale, en tant que déléguée de région académique pour l’information et l’orientation de la région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)

♦ BO 41 du 4 novembre 2021

• Bacs général et technologique/Evaluations : Note de service du 22 octobre 2021 relative aux choix et évaluation des langues vivantes étrangères et régionales et des disciplines non linguistiques à compter de la session 2022 (modification). Note de service du 22 octobre relative aux évaluations spécifiques pour la délivrance simultanée du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l’Esame di Stato, à compter de la session 2022 (modification). Note de service du 25 octobre 2021 relative aux évaluations ponctuelles des enseignements optionnels pour les candidats individuels à compter de la session 2022
• Bac/Sections internationales australiennes : Note de service du 7 octobre 2021  relative au programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature australiennes – sessions 2022 et 2023
• Diplôme national des métiers d’art et du design (DNMADE)/Modification : Décret 2021-1344 du 13 octobre 2021 modifiant certaines dispositions du Code de l’éducation
• Concours général des métiers/Session 2022 : Notes de service du 20 octobre 2021 et du 21 octobre 2021
• Mobilité/Programmes franco-allemands : Note de service du 22 octobre 2021 relative aux programmes de mobilité collective et individuelle des élèves, des apprentis, des jeunes et des personnels – Campagne 2022

♦ BO spécial n°8 du 28 octobre 2021

• Lignes directrices gestion/Mobilité/Personnels MENJS : Lignes directrices de gestion du 25 octobre 2021 
• UNSS/Candidatures : note de service du 25 octobre 2021 relative aux candidatures aux emplois de directeur national adjoint, directeur régional ou adjoint, départemental ou adjoint de l’UNSS – Rentrée scolaire 2022
• Et des notes de service et arrêtés relatifs à la mobilité des personnels enseignants des premier et second degrés, personnels d’éducation et psyEN…

♦ BO 40 du 28 octobre 2021 

• Reims/Conseiller recteur-Dafpic : arrêté du 1er septembre 2021 relatif à la nomination du conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue  de l’académie de Reims…

♦ BO 39 du 21 octobre 2021

• Lycée professionnel/Programmes/Outre-mer : Arrêté du 24 septembre 2021 relatif à l’adaptation du programme d’histoire-géographie dans les départements et régions d’outre-mer pour la classe terminale professionnelle
• Baccalauréat français international/Programme : Arrêté du 24 septembre 2021 relatif au programme de l’enseignement de connaissance du monde pour les classes de première et terminale 

♦ BO 38 du 14 octobre 2021

• Personnels encadrement/Concours 2022 : Note de service du 12 octobre 2021 relative aux concours des personnels enseignants, personnels d’éducation, psychologues de l’éducation nationale, personnels d’encadrement, personnels de la jeunesse et des sports et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques 
• Etudiants/Bourses : Circulaire du 8 octobre 2021 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2021-2022 (modification) 

♦ BO 37 du 07 octobre 2021

• Nomination SGA Académie/Aix-Marseille : Arrêté du 23 septembre 2021
• Nomination/Déléguées région académique : Arrêté du 15 septembre 2021 relatif à la nomination du délégué de région académique pour l’information et l’orientation de la région académique Normandie. Arrêté du 23 septembre 2021 relatif à la nomination de la déléguée de région académique au numérique éducatif de la région académique Centre-Val de Loire

♦ BO 36 du 30 septembre 2021

• Identité de Genre/Milieu scolaire : circulaire du 29 septembre 2021 donnant les lignes directrices à l’attention de l’ensemble des personnels de l’éducation nationale pour une meilleure prise en compte des questions relatives à l’identité de genre en milieu scolaire
• Examens et Orientation/Calendrier 2022 : note de service du 22 septembre 2021 relative au calendrier 2022 du DNB, des baccalauréats, des CAP et du brevet de technicien 
• Elections parents d’élèves Conseil d’école/Guadeloupe/Martinique : note de service du 29 septembre 2021 reportant les élections des parents d’élèves aux conseils des écoles les 21 ou 22 octobre 2021

♦ BO 35 du 23 septembre 2021. 

• Personnels de direction/Mobilité : Note de service du 20 août 2021 relative à la mobilité des personnels de direction – rentrée 2022. Note de service du 20 août 2021 relative à l’affectation des personnels de direction dans les collectivités d’outre-mer – rentrée 2022. 
• BTS : Arrêté du 7 juillet 2021 relatif à la définition et aux conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de la mesure : modification. Arrêté du 7 juillet 2021 relatif à la définition et aux conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conception des produits industriels : modification 

♦ BO 34 du 16 septembre 2021. 

• Personnels EN/Obligation vaccinale : Instruction du 9 septembre 2021 relative à l’obligation vaccinale des personnels des services et établissements de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
• Classes préparatoires scientifiques/Objectifs formation : Arrêté du 19 juillet 2021 modifiant les objectifs de formation et programme de la classe préparatoire de seconde année de technologie, physique et chimie (TPC) : modification 
• Bourses et aides aux étudiants : Circulaire du 10 septembre 2021 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2021-2022 : modification

♦ BO 33 du 9 septembre 2021. 

• IGESR/Programme de travail 2022-2023 : Lettre du 29 juillet 2021 relative au programme de travail annuel pour l’année scolaire et universitaire 2021-2022  
• Personnels/Recrutements et détachements à l’étranger/2022-2023 : Note de service du 6 septembre 2021 relative aux recrutements et détachements des personnels dans des établissements d’enseignement à l’étranger – année scolaire 2022-2023 
• Certifications en allemand, anglais et espagnol : Note de service du 16 août 2021 donnant le calendrier des épreuves orales et écrites – session 2022

♦ BO 32 du 2 septembre 2021. 

• BTS et diplôme d’Etat/Inscriptions : Arrêté du 22 juillet 2021 relatif aux dates d’ouverture et de clôture des registres d’inscription à la session 2022 des examens du BTS et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale 
• SG académie/Nomination : Arrêté du 11 août 2021 portant nomination du Secrétaire général de l’académie de Créteil 

♦ BO 31 du 26 août 2021. 

• Encart/Politiques de jeunesse, d’engagement civique et de sport : Directive nationale d’orientation du 26 août 2021/Pilotage et mise en œuvre au niveau territorial pour l’année 2021-2022
• EPLE/Charte pratiques de pilotage : charte du 24 août 2021
• Personnels de direction/Tableaux d’avancement : note de service du 19 juillet 2021 relative à l’accès à l’échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe et à la hors-classe du corps des personnels de direction – année 2022
• LEGT/Professeur référent : note de service du 23 août 2021 relative à la création d’une fonction de professeur référent de groupe d’élèves de lycée d’enseignement général et technologique
• Parcoursup : arrêté du 29 juillet relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l’accès aux formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie – session 2021-2022
• REP +/Inscription : arrêté du 1er juillet 2021 relatif à l’inscription des établissements scolaires publics dans le programme Rep+ (modification)
• Classement des établissements/Rentrée 2021 : arrêtés du 23 juillet 2021 relatif aux classement des collèges ; classement des Lycées Professionnels ; classement des lycées et des écoles des métiers ; classement des EREA
• Bourses : circulaire du 10 août 2021 relative aux bourses au mérite. Circulaire du 12 août 2021 relative aux bourses nationales de collège et bourses nationales d’études du second degré de lycée
• AEFE/Elèves à besoins éducatifs particuliers : circulaire du 13 août 2021 relative à la scolarisation des Élèves à besoins éducatifs particuliers scolarisés dans un établissement d’enseignement françai janvier s à l’étranger
• AEFE/Homologation établissements : note de service du 23 juillet 2021 relative à l’homologation et suivi – année scolaire 2021-2022
• Bac /Grand oral : notes de service du 27 juillet 2021 relative à l’épreuve orale dite Grand oral de la classe de terminale de la voie générale et de la classe de terminale de la voie technologique à compter de la session 2022. Note de service du 27 juillet 2021 relative à l’Épreuve orale dite Grand oral
• Bacs général et technologique/Evaluations : notes de service du 28 juillet 2021 relative aux évaluations ponctuelles d’histoire-géographie ; aux évaluations ponctuelles de langues vivantes A et B ; aux évaluations ponctuelles pour l’enseignement scientifique du bac général ; aux évaluations ponctuelles de mathématiques du bac technologique à compter de la session 2022. Évaluations ponctuelles d’enseignement moral et civique à compter de la session 2022. Évaluation spécifique de contrôle continu organisée pour les candidats au baccalauréat scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales et pour les candidats présentant une discipline non linguistique ayant fait l’objet d’un enseignement en langue vivante, à compter de la session 2022. Note de service du 29 juillet relative à l’évaluation ponctuelle dans l’enseignement de spécialité suivi uniquement pendant la classe de première de la voie générale à compter de la session 2023. Note de service du 29 juillet relative à l’évaluation ponctuelle dans l’enseignement de spécialité suivi uniquement pendant la classe de première de la voie technologique à compter de la session 2023
• Bacs général et technologique/Langues vivantes : note de service du 29 juillet 2021 relative aux choix et évaluation des langues vivantes étrangères et régionales et des disciplines non linguistiques à compter de la session 2022. Note de service du 16 août relative aux programmes pour les évaluations ponctuelles de langues vivantes – années 2022 à 2027
• Classes préparatoires scientifiques : arrêtés du 13 juillet 2021 modifiant objectifs de formation et programme des classes préparatoires de seconde année de mathématiques et physique (MP) et de mathématiques et physique* (MP*) ; objectifs de formation et programme des classes préparatoires de seconde année de physique et chimie (PC) et de physique et chimie* (PC*) ; objectifs de formation et programme des classes préparatoires de seconde année de physique et technologie (PT) et de physique et technologie* (PT*) ; objectifs de formation et programme des classes préparatoires de seconde année de physique et sciences de l’ingénieur (PSI) et de physique et sciences de l’ingénieur* (PSI*). Programmes de mathématiques et de physique-chimie des classes préparatoires de seconde année de mathématiques, physique et informatique (MPI) et de mathématiques, physique et informatique* (MPI*)
• Sections binationales : Notes de service du 29 juillet 2021 Bachibac : Évaluations spécifiques d’histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato. Esabac : Évaluations spécifiques pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme de l’Esame di Stato. Abibac : Évaluations spécifiques d’histoire géographie et de langue et littérature allemandes pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme de l’Abitur
• Sections internationales : note de service du 29 juillet 2021 relative aux évaluations spécifiques de contrôle continu organisées pour les candidats au baccalauréat, scolarisés dans les sections internationales du cycle terminal et préparant l’option internationale du baccalauréat, à compter de la session 2022

♦ BO 30 du 29 juillet 2021. 

• Bacs GT/Evaluation Session 2022 : Note de service du 28 juillet relative aux modalités d’évaluation des candidats à compter de la session 2022
• Bac général/Adaptation épreuves Session 2022: Notes de service du 12 juillet adaptant l’épreuve de l’enseignement de spécialité mathématiques de la classe de terminale, adaptant le périmètre d’évaluation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité numérique et sciences informatiques de la classe de terminale, adaptant le périmètre d’évaluation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité physique-chimie de la classe de terminale, adaptant le périmètre d’évaluation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité sciences de la vie et de la Terre de la classe de terminale, adaptant le périmètre d’évaluation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité sciences économiques et sociales de la classe de terminale. Note de service du 13 juillet adaptant l’épreuve de l’enseignement de spécialité langues, littératures et cultures étrangères et régionales de la classe de terminale. Note de service du 15 juillet relative à l’épreuve terminale de l’enseignement de spécialité arts.
• Bac technologique/Adaptation épreuves Session 2022 : Note de service du 12 juillet relative à l’adaptation du périmètre d’évaluation des épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série technologique sciences et technologies du management et de la gestion (STMG). Notes de service du 13 juillet adaptant le périmètre d’évaluation des épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série technologique sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) à compter de la session 2022, adaptant le périmètre d’évaluation des épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série technologique sciences et technologies de laboratoire (STL), adaptant le périmètre d’évaluation des épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série technologique sciences et technologies de l’industrie et du développement durable (STI2D). Note de service du 15 juillet adaptant les épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse (S2TMD)
• LGT/Adaptation Programmes : Arrêté du 15 juillet  relatif aux adaptations des programmes d’enseignement d’histoire-géographie et de spécialité histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques dans les départements et régions d’outre-mer pour les classes terminales
• Bac professionnel : Note de service du 9 juillet portant création d’une unité professionnelle facultative secteur sportif pour six spécialités
• Brevet professionnel: Arrêté du 15 juillet modifiant les programmes des enseignements généraux des classes préparatoires au brevet professionnel
• Lycée des métiers: Arrêté du 21 juillet relatif à la liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2020
• Examens et concours/usage des calculatrices électroniques : Circulaire du 17 juin relative à l’usage des calculatrices électroniques pendant les épreuves écrites des concours de recrutement et examens professionnels d’avancement de grade des personnels enseignants des premier et second degrés, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale, des personnels d’encadrement, des personnels administratifs, sociaux, de santé et des personnels propres de la jeunesse et des sports 
• Formation professionnelle : Décision du 20-7-2021 structures labellisées Eduform. Liste auditeurs nationaux et académiques Eduform
• Classes préparatoires scientifiques: Arrêtés du 9 juillet modifiant les objectifs de formation et programme de la classe de première année et de la classe de seconde année de Technologie et sciences industrielles (TSI), les objectifs de formation et programme de la classe préparatoire de première année et de la classe préparatoire de seconde année de Technologie, physique et chimie (TPC) et arrêté du 9 juillet modifiant les programmes de 1ere et 2de années des classes préparatoires scientifiques de la voie Technologie et biologie (TB)

♦ BO 29 du 22 juillet 2021.   

• Réforme territoriale : Circulaire du 28 juin 2021 relative à la mise en place de l’organisation des régions pluri-académiques : services régionaux académiques et services interacadémiques
• Sections binationales : Arrêté du 28 juin modifiant les Programmes d’enseignement d’histoire et de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac. Note de service du 30 juin relatif aux choix de l’œuvre obligatoire pour l’enseignement de langue et littérature en cycle terminal – session 2023, sections Abibac …

♦ BO 28 du 15 juillet 2021. 

• Baccalauréat professionnel : Note de service du 22 juin relative aux supports d’évaluation et de notation des unités générales
• Classes préparatoires scientifiques : arrêté du 23 juin relatif au programme de français et de philosophie pour l’année scolaire 2021-2022. Note de service du 25 juin relative à la répartition des crédits horaires des travaux d’initiative personnelle encadrés (TIPE) entre les différents enseignements, dans les classes préparatoires BCPST et TB, ainsi que responsabilité civile et couverture sociale des étudiants à l’occasion d’activités effectuées à l’extérieur des établissements scolaires
• Première professionnelle/Outre-mer : Arrêté du 23 juin portant adaptation du programme d’enseignement d’histoire-géographie dans les départements et régions d’outre-mer
• BMA : Arrêté du 23 juin relatif au programme et définition des épreuves des enseignements de mathématiques et de physique-chimie
• Sections internationales : Notes de service du 21 juin relatives au programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature italiennes – sessions 2023 et 2024 / Note de service du 21-6-2021, programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature britanniques – sessions 2022 et 2023, programme limitatif de l‘enseignement de langue et littérature espagnoles – sessions 2022 et 2023, programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature polonaises – sessions 2022, 2023 et 2024, programme limitatif de l‘enseignement de langue et littérature portugaises – sessions 2022, 2023 et 2024, programme limitatif de l‘enseignement de langue et littérature allemandes – sessions 2022 et 2023. Note de service du 23 juin relatif au programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature chinoises – sessions 2023 et 2024

♦ BO 27 du 8 juillet 2021. Au sommaire notamment :  

• Encart/Présidence française Union européenne 2022 : Circulaire du 6 juillet “Former les citoyens européens de demain : 2021-2022, une année scolaire européenne 
• Formation professionnelle/Label Eduform : Décision du 22 juin relative aux structures labellisées Eduform
• Classe de sixième/Ens. facultatif français et culture antique : arrêté du 23 juin relatif  au programme de l’enseignement facultatif de français et culture antique  
• Classes préparatoires scientifiques : Arrêté du 15 juin portant modification des Thèmes des travaux d’initiative personnelle encadrés (TIPE) en mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l’ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie-biologie (TB) – année scolaire 2021-2022 
• Lycée GT/Programmes/Nouvelle-Calédonie : Arrêtés du 21 avril 2021 relatifs au  programmes d’histoire-géographie de la classe de seconde générale et technologique, des classes de première et terminale de la voie générale et des classes de première et terminale de la voie technologique adaptés pour la Nouvelle-Calédonie et aux programmes d’enseignement moral et civique de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique adaptés pour la Nouvelle-Calédonie
• LP/Programme/Nouvelle-Calédonie : Arrêté du 11 mai relatif au programme enseignement Hist-Géo des classes de seconde et de première préparant au baccalauréat professionnel adapté pour la Nouvelle-Calédonie
• CAP/Programme/Nouvelle-Calédonie: Arrêté du 11 mai relatif au programme d’enseignement d’histoire-géographie des classes préparant au certificat d’aptitude professionnelle adapté pour la Nouvelle-Calédonie
• Postes et missions à l’étranger (hors AEFE) : Note de service du 1er juillet relatif aux postes et missions ouverts aux personnels titulaires du MENJS et du MESRI 

♦ BO 26 du 1er juillet 2021. Au sommaire notamment :  

• Élections/Parents d’élèves : Note de service du 24 juin relative à l’élection des représentants des parents d’élèves aux CA des EPLE et aux conseils des écoles, année 2021/2022
• Pratiques sportives : Circulaire du 23 juin “Sport-Education”
• Éducation prioritaire : Circulaire du 30 juin relative à la revalorisation du régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant du programme Réseau d’éducation prioritaire renforcé (REP+) et des IEN chargés du pilotage et de la coordination de ces réseaux
• CSE/Nominations : Arrêté du 2 juin 2021 portant modification des membres représentant les chefs d’établissement 
• Bourses et aides aux étudiants : Circulaire du 23 juin relative aux modalités attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et aides à la mobilité internationale – année 2021-2022
• CPGE :  Arrêté du 16 avril relatif aux programmes et horaire hebdomadaire classe préparatoire scientifique Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST)/
• Diplômes : Note de service du 23 juin donnant les modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État
• CAP : Arrêté du 3 mai portant création de la spécialité assistant luthier du quatuor et modalités de délivrance 
• Concours national Jeunes, solidaires et citoyens : Circulaire du 18 juin
• Bac général : Notes de service du 7 juin relatives aux Œuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat EDS d’arts plastiques en classe terminale à compter de la rentrée scolaire 2021 ; au programme limitatif EDS de cinéma-audiovisuel en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 ; programme limitatif EDS d’histoire des arts en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 ; EDS de musique en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 ; Programme limitatif EDS arts du cirque en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 ; EDS de théâtre en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023
• Bacs général et technologique : Note de service du 11 juin relative au programme limitatif enseignement optionnel d’histoire des arts en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 ; Note de service du 7 juin relative au programme limitatif enseignement optionnel de musique en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 ; Note de service du 8 juin relative au programme limitatif enseignement optionnel de théâtre en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023

♦ BO 25 du 24 juin 2021. Au sommaire notamment :  

• Rentrée 2021/Encart : Circulaire du 23 juin 2021 “L’École de la République, notre maison commune”
• Parcoursup : Circulaire du 16 juin 2021 relative à l’ouverture du bénéfice des aides spécifiques aux bacheliers bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée 
• LGT/Enseignement optionnel EPS : Arrêté du 2 juin 2021 relatif au programme d’enseignement commun et d’enseignement optionnel d’éducation physique et sportive pour la classe de seconde générale et technologique et pour les classes de première et terminale des voies générale et technologique : modification 
• BTS/Modalités de délivrance : Note de service du 21 juin 2021 relative aux modalités de délivrance de l’examen en raison de l’épidémie de Covid-19, année 2020-2021
• Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année : Arrêté du 31 mai 2021 relatif au thème de culture générale pour l’année 2021-2022
• Bac général/EDS : Divers textes relatifs aux programmes des enseignement de spécialité  pour les classes des premières et terminales du bac général…

♦ BO 24 du 17 juin 2021. Au sommaire notamment :  

• Diplômes professionnels : note de service du 17 mai 2021 relative au programme biennal des commissions professionnelles consultatives pour 2021-2022 /
• Pass’Sport : Instruction ministérielle du 2 juin 2021 relative au déploiement du dispositif en 2021

♦ BO 23 du 10 juin 2021. Au sommaire notamment :  

• Bac général et technologique : Note de service du 9 juin 2021 relative aux modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021, pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19
• Diplômes professionnels : Note de service du 8 juin 2021 relative aux aménagements des examens pour la session 2021
• Mention complémentaire de niveau 3 : Arrêté du 3 mai abrogeant la spécialité piquage d’articles chaussants de mention complémentaire 

♦ BO 22 du 3 juin 2021. Au sommaire notamment :  

• Bac général et technologique : Note de service du 2 juin relative aux modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique de la session 2022, pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 : modification
• CAP/Créations de spécialités : Arrêtés du 30 mars 2021 créant la spécialité couvreur et modalités de délivrance, la spécialité constructeur de routes et d’aménagements urbains et modalités de délivrance, la spécialité interventions en maintenance technique des bâtiments et modalités de délivrance, la spécialité maçon et modalités de délivrance, et la spécialité métallier et modalités de délivrance
• Ecole inclusive/Formation continue enseignants : Circulaire du 20 mai relative aux modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’École inclusive – année scolaire 2021-2022 
• CSE/Représentants Lycéens : Décision du 28 avril 2021 relative aux résultats de l’élection des représentants des lycéens au Conseil supérieur de l’éducation
• Sports/Projets performance fédéraux : Instruction du 17 mai 2021 relative à la campagne de validation pour la période 2022-2024

♦ BO 21 du 27 mai 2021. Au sommaire notamment :  

• Etranger/Recrutement et détachement : Note de service du 20 mai 2021 relative aux recrutements et détachements des personnels à l’étranger – année scolaire 2021-2022 : modification 

♦ BO 20 du 20 mai 2021. Au sommaire notamment :  

• Diplôme national métiers d’art et du design : Arrêté du 21 avril 2021 relatif aux Aménagements des modalités de délivrance en raison de l’épidémie de Covid-19
• Bac Pro : Arrêté du 10 mars 2021 relatif à la création de la spécialité métiers du froid et des énergies renouvelables et modalités de délivrance
• Mention complémentaire niveau 4 : Arrêté du 10 mars relatif à la création de la mention complémentaire art de la dorure à chaud et modalités de délivrance 
• Nominations/IGESR : décret du 10 mai 2021 relatif à des nominations d’IG

♦ BO 19 du 13 mai 2021. Au sommaire notamment :  

• CPGE : Arrêté du 23 mars 2021 relatif à l’organisation générale des études et horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles : modification. Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, organisation générale des études, horaires des mêmes classes et programmes des classes préparatoires à l’École spéciale militaire de Saint-Cyr : modification
• Formation : Inscription au Belc numérique été 2021, organisé par France Éducation international

♦ BO 18 du 6 mai 2021. Au sommaire notamment :  

• Coronavirus : circulaire du 29 avril 2021 relative à la reprise des cours en présence et continuité pédagogique dans les collèges et les lycées
• Règles de féminisation : circulaire du 5 mai 2021 relative aux règles de féminisation dans les actes administratifs du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et les pratiques d’enseignement

♦ BO 17 du 29 avril 2021. Au sommaire notamment :  

• Personnels du second degré : Note de service du 16 avril 2021 relative à l’affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré – rentrée de septembre 2021
• Mouvement personnels enseignants second degré : Note de service du 16 avril 2021 relative à la mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale – rentrée scolaire de février 2022. Note de service du 16 avril 2021 relative à l’affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale – rentrée scolaire de février 2022 
• Nomination/SG Guadeloupe : Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la nomination du secrétaire général de l’académie de la Guadeloupe 

♦ BO 16 du 22 avril 2021. Au sommaire notamment :  

• Encart BO/Actions européennes Erasmus : Note de service du 15 avril 2021 relative à l’appel à propositions relatif au programme de l’Union européenne pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport Erasmus+ (2021/2027) – année scolaire et universitaire 2021/2022 
• Sections internationales polonaises/Prog. Hist-Géo 2nde : Note de service du 25 mars 2021 relative à l’adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde 
• BTS : Note de service du 29 mars 2021 relative aux thèmes concernant l’enseignement de culture générale et expression en deuxième année – session 2022 (…)

♦ BO 15 du 15 avril 2021. Au sommaire notamment :  

• Baccalauréat général : arrêté du 17 février 2021 relatif à la Création de l’enseignement de spécialité et de l’épreuve terminale de spécialité Éducation physique, pratiques et culture sportives
• Baccalauréat professionnel/Co-intervention/atelier philo… : arrêté du 1er mars 2021 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel : modification. Note de service du 1er mars relative aux aménagements de la classe de terminale du baccalauréat professionnel : co-intervention, atelier de philosophie et modules de poursuite d’études et de préparation à l’insertion professionnelle
• CSE/Elections lycéens : arrêté du 7 avril 2021 relatif aux modalités d’élection des représentants des élèves des lycées et des établissements régionaux d’enseignement adapté au Conseil supérieur de l’éducation : modification
• Concours général des lycées : note de service du 9 avril relative au Calendrier des épreuves du concours général des lycées – session 2021 : modification 

♦ BO 14 du 8 avril 2021. Au sommaire notamment :  

• Coronavirus : Circulaire du 1er avril 2021 relative à la continuité pédagogique dans le cadre des mesures adoptées à compter du 6 avril 2021
• Diplômes professionnels/PFMP : Note de service du 7 avril 2021 relative aux activités et modalités de formation professionnelle prises en compte au titre de la pratique en milieu professionnel (dont les périodes de formation en milieu professionnel) pour la session 2021 des diplômes professionnels du CAP, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire et du brevet des métiers d’art
• IA-IPR et IEN/Recrutement : Note de service du 15 mars 2021 relative aux recrutement par la voie de la liste d’aptitude, détachement, intégration directe, intégration à l’issue d’une période de détachement et titularisation dans les corps des personnels d’inspection – année scolaire 2021-2022 
• Prévention/Risques professionnels : Politique de prévention des risques professionnels dans les services et les établissements de l’éducation nationale – année scolaire 2020-2021
• Vocabulaire informatique : Recommandation sur les équivalents français à donner au terme webinar / Liste du vocabulaire de l’informatique

♦ BO 13 du 1er avril 2021. Au sommaire notamment :  

• Parcoursup : Arrêté du 5 mars 2021 relatif au calendrier procédure nationale préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur. Arrêté du 22 mars 2021 relatif à l’application de l’article L. 612-3-2 du Code de l’éducation – Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés. Arrêté du 22 mars 2021 relatif à l’application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’éducation – Bassins de recrutement de référence des formations
• Sections internationales portugaises : Notes de service du 25 février relative à l’adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde, adaptation du programme d’histoire-géographie de première générale et adaptation du programme d’histoire-géographie de terminale générale.
• Concours général des lycées : Note de service du 16 mars 2021 relative au calendrier des épreuves d’admission des disciplines technologiques – session 2021
• Coopération franco-allemande : Délivrance simultanée du baccalauréat français et de la Allgemeine Hochschulreife allemande (Abitur), dénommée Abibac du 22-1-2021 

♦ BO 12 du 25 mars 2021. Au sommaire notamment :  

• Coronavirus : Circulaire du 19 mars 2021 relative à la poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements des départements concernés par des mesures sanitaires renforcées
• Rég. financière et comptable/Convention délégation de gestion : Mutualisation système d’information Socle-RH du 8-2-2021
• BTS : Arrêté du 25 novembre 2020  portant définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conseil et commercialisation de solutions techniques. Arrêté du 7 décembre 2020 relatif à la définition et aux conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conception et industrialisation en construction navale. Arrêté du 18 décembre 2020 portant définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de la mesure
• Bacs général et technologique : Note de service du 19 mars 2021 relative aux modalités d’organisation de l’examen de la session 2022, pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19/ NS du 19-3-2021 Consulter le texte
• Bac général/Spécialité NSI: Note de service du 16 mars 2021 relative à la partie pratique de l’épreuve de l’enseignement de spécialité numérique et sciences informatiques – session 2021.
• Sections binationales Abibac : Arrêté du 22 février 2021. Modification des Programmes d’enseignement d’histoire et de langue et littérature allemandes
• Sections internationales espagnoles : Note de service du 3 mars 2021 adaptant le programme d’histoire-géographie de seconde ; le programme d’histoire-géographie de première générale et note de service du 25 février 2021 adaptant le programme d’histoire-géographie de terminale générale …

♦ BO 11 du 18 mars 2021. Au sommaire notamment :  

• Laïcité/Conseil des sages : arrêté du 19 février 2021 relatif à la création du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République
• Conseil scientifique EN : arrêté du 15 mars 2021 relatif à la création du Conseil scientifique de l’éducation nationale
• Formation professionnelle/Campus des métiers : arrêté du 4 février 2021 donnant la liste des campus des métiers et des qualifications labellisés 
• CPGE : Liste des CPGE des filières scientifique, économique et commerciale, et littéraire – Année universitaire 2021-2022
• Sport/Dispositif Sesame : texte du 4 mars 2021 relatif au déploiement du dispositif pour 2021
• Diplômes comptables : liste des classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2021-2022  

♦ BO 10 du 11 mars 2021. Au sommaire notamment : 

• Bac général et technologique : note de service du 11 mars relative aux modalités d’organisation de l’examen de la session 2021, pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19
• Éducation inclusive : Circulaire du 12 février relative à la formation professionnelle spécialisée et certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive 
• Jeunes en librairie : Circulaire du 1er février relative à la généralisation du programme
• Sections internationales italiennes : Notes de service du 2 février relatives à l’adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde, de première générale, et de terminale générale. Sections internationales suédoises : Note de service du 2 février relative à l’adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde
• Sections binationales Bachibac : Note de service du 8 février relative au programme limitatif de l’épreuve écrite de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato – sessions 2022 et 2023
• Enseignement langue chinoise : Note de service du 12 février relative à l’acquisition de la compétence graphique. Enseignement langue japonaise : Note de service du 12 février relative à l’acquisition de la compétence graphique.

♦ BO 9 du 4 mars 2021. Au sommaire notamment : 

• Ecole inclusive : Circulaire du 10 février 2021 relative au projet d’accueil individualisé pour raison de santé 
• Nominations IGESR : Décret du 9 février 2021 relatif à la nomination de 2 IGESR 1ère classe

♦ BO 8 du 25 février 2021. Au sommaire notamment : 

• Ev@lang collège : Note de service du 19 février 2021 relative au calendrier 2021 du test de positionnement numérique en anglais pour les élèves de 3^e
• Coronavirus : Circulaire du 19 février 2021 relative à la poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements face à la situation sanitaire
• Dispositifs relais : Circulaire du 19 février 2021 relative au schéma académique et pilotage des ateliers, classes et internats
• Orientation et examens : Note de service du 23 février 2021 relative au calendrier 2021 des baccalauréats dans le contexte de l’épidémie de la Covid-19
• Bacs général et technologique : Note de service du 9 février 2021 relative aux épreuves anticipées obligatoires et à l’épreuve orale de contrôle de français à compter de la session 2021 : modification. Note de service du 9 février 2021 relative à l’épreuve de philosophie Bac général à compter de la session 2021 : modification. Note de service du 9 février 2021 relative à l’épreuve de philosophie Bac technologique à compter de la session 2021 : modification 

♦ BO 7 du 18 février 2021. Au sommaire notamment : 

• Coronavirus : Circulaire du 16 février relative à l’amélioration du repérage, de l’orientation et de la prise en charge des élèves en situation de stress, de détresse psychologique ou en danger.
• Diplômes professionnels : Note de service du 15 février relative à la session d’examen 2021 pour les diplômes professionnels dans le contexte de la crise sanitaire. Décret 2021-161 du 15 février relatif à l’adaptation des durées de périodes de formation en milieu professionnel et des durées d’expérience ou d’activité professionnelle exigées pour l’obtention des diplômes professionnels du CAP, BEP, BAC PRO, du BP, du BMA et de la mention complémentaire – session 2021 et arrêté du 15 février  relatif à l’organisation des PFMP exigées pour l’obtention des diplômes professionnels et à l’évaluation du CCF – session 2021. Arrêté du 15 février donnant les conditions de la formation et la certification de sauveteur secouriste du travail (SST) dans les diplômes professionnels – session d’examen 2021
• Ev@lang collège : Note de service du 3 février relative à la mise en œuvre et modalités d’organisation du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de troisième – année scolaire 2020-2021…
• BTS : Arrêté du 11 décembre relatifs à la définition et conditions de délivrance du BTS management économique de la construction et du BTS finitions, aménagement des bâtiments : conception et réalisation
• Formation professionnelle/Label Eduform : Arrêté du 6 janvier prolongeant la dérogation temporaire autorisant la réalisation d’un audit initial à distance pour l’attribution.

♦ BO spécial n°1 du 11 février 2021 : Textes CPGE

♦ BO 6 du 11 février 2021. Au sommaire notamment : Baccalauréat professionnel : Note de service du 20 janvier 2021 relative à la mise en œuvre du processus de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire. Arrêté du 11 décembre créant la spécialité métiers de l’entretien des textiles, option A : blanchisserie, option B : pressing et arrêté du 15 décembre créant la spécialité artisanat et métiers d’art – facteur d’orgues et modalités de délivrance. CAP : Arrêté du 11 décembre créant la spécialité métiers de l’entretien des textiles, option A : blanchisserie, option B : pressing et modalités de délivrance. Arrêté du 20 novembre création spécialité menuisier fabricant . Arrêté du 20 novembre création spécialité menuisier installateur. Mention complémentaire niveau 4 : Arrêté du 14 décembre créant la mention complémentaire services numériques aux organisations et modalités de délivrance. Classes préparatoires : CP économiques et commerciales, Thème du programme de droit, en vue de la session des concours 2022 . Travaux d’initiative personnelle encadrés (TIPE) : Thèmes des travaux dans différentes matières – année scolaire 2021-2022.  Sections internationales russes : Notes de service du 12 janvier 2021 adaptant le programme d’histoire-géographie de seconde, le programme d’histoire-géographie de première générale , le programme d’histoire-géographie de terminale générale…

♦ BO 5 du 4 février 2021. Au sommaire notamment : Ens Sup/Cadre national attendus de formation : arrêté du 14 décembre 2020 relatif à la mention complémentaire de niveau IV. Bac pro : Arrêté du 16 décembre relatif aux conditions de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire et son modèle. Arrêtés du 9 décembre relatifs à la création de la spécialité maintenance des systèmes de production connectés et modalités de délivrance et de la spécialité technicien en réalisation de produits mécaniques, option réalisation et suivi de productions, option réalisation et maintenance des outillages et modalités de délivrance.  Note de service du 6 janvier relative au programme limitatif de français de la classe terminale – années scolaires 2021-2022 et 2022-2023. Baccalauréats général et technologique : Arrêté du 16 décembre relatif à la dispense et aménagement de certaines épreuves ou parties d’épreuves obligatoires de langue vivante à l’examen du baccalauréat général, technologique pour les candidats présentant tout trouble relevant du handicap : modification. Classes de première des voies générale et technologique : Note de service du 8 janvier relative au programme national d’œuvres pour l’enseignement de français – années scolaires 2021-2022 et 2022-2023. Sections binationales : arrêtés du 14 décembre portant modifications des listes des établissements proposant 1 section binationale Abibac, 1 section binationale Bachibac, 1 section binationale Esabac. Sections internationales : Adaptation programmes d’histoire-géographie de seconde sections japonaises /sections allemandes  /sections américaines /sections néerlandaises /sections brésiliennes / sections danoises /Programme histoire-géo première générale sections britanniques...

♦ BO 4 du 28 janvier 2021. Au sommaire notamment : Listes Sections internationales : Arrêté du 29 décembre 2020 modifiant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées. Diplômes professionnels : Circulaire du 29 décembre précisant les modalités d’évaluation de l’enseignement d’EPS aux examens du baccalauréat professionnel et du BMA – Organisation des épreuves en contrôle en cours de formation (CCF) et sous la forme ponctuelle – Référentiel national d’évaluation BMA : Arrêtés du 16 décembre modifiant les programmes et épreuves de l’enseignement des langues vivantes étrangères, de l’enseignement de français et d’histoire-géographie – enseignement moral et civique, et de l’enseignement d’EPS.

♦ BO 3 du 21 janvier 2021. Au sommaire notamment : Personnels de direction : Note de service du 28 décembre relative à l’accueil par voie de détachement, renouvellement de détachement et intégration – rentrée scolaire 2021 et note de service du 28 décembre relative au recrutement par liste d’aptitude et titularisation – rentrée scolaire 2021. Covid-19/Continuité pédagogique : Circulaire du 15 janvier 2021 relative à la poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements face à la situation sanitaire. Parcoursup : Arrêté du 31 décembre relatif à la création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé Parcoursup. Bac général : Arrêté du 8 décembre relatif au programme de l’enseignement de langue et littérature américaines dans les sections internationales américaines : modification. Note de service du 8 décembre relative au programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature américaines – sessions 2021 et 2022. Note de service du 7 janvier 2021 relative a l’évaluation des compétences expérimentales en Physique-Chimie et SVT – session 2021. Baccalauréat technologique : Note de service du 12 janvier relative à l’évaluation des compétences expérimentales de la série STL – session 2021. Orientations et examens Outre-mer, Mayotte, st-pierre et Miquelon : Note de service du 31 décembre relative au calendrier 2021 des baccalauréats général et technologique, à Saint-Pierre-et-Miquelon, dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de La Réunion, de la Martinique et de Mayotte. Cadre national attendus des formations : Arrêté du 29 décembre 2020 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur : modification.

♦ BO 2 du 14 janvier 2021

Au sommaire notamment : Titres et diplômes : Décret 2020-1692 du 22 décembre 2020 relatif au diplôme national des métiers d’art et du design et arrêté du 22 décembre. Concours général des lycées : Arrêté du 26 novembre relatif à l’organisation du concours (modification). Sections internationales australiennes : arrêtés du 17 décembre relatif au Programme d’enseignement de langue et littérature au collège et au lycée. Sections internationales de langue arabe implantées en Tunisie : Notes de service du 9 décembre relatives à l’adaptation du programme d’histoire-géo de seconde, première générale et de terminale générale. Sections internationales de langue arabe implantées au Liban : Notes de service du 9 décembre relatives à l’Adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde, de première générale et de terminale générale. Brevet d’initiation aéronautique et du certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique: Note de service du 7 décembre relative au calendrier de la session 2021. Mouvement : Note de service du 22 décembre relative à l’Affectation des personnels dans les établissements d’enseignement français en Principauté d’Andorre au titre de l’année scolaire 2021-2022 

♦ BO 1 du 7 janvier 2021. Au sommaire notamment : Sections internationales chinoises : note de service du 3 décembre relative au programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature chinoises – sessions 2021-2022. Jury concours PERDIR : Président et vice-présidentes du jury du concours pour le recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation nationale – année 2021 : modification, arrêté du 8 décembre. Médiateurs académiques : arrêté du 17 décembre relatif à la nomination de médiateurs académiques.