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Enregistrement d’un personnel de direction à son insu

Publié le 15 décembre 2020
Enregistrement d’un personnel de direction à son insu Un parent d’élève utilise son téléphone portable pour enregistrer un personnel de direction à son insu. En a-t-il le droit ? Quelle réponse juridique ? La Cellule juridique du SNPDEN fait le point sur le sujet. Réf : Article 9 du Code de procédure civile – Articles … Continued

« With great power comes great responsibility »

Publié le 5 mai 2020
Les personnels de direction ont maintenant pris connaissance du protocole sanitaire à mettre en place avant la réouverture éventuelle des collèges et des lycées.  Nombre d’entre eux s’interrogent sur leurs responsabilités, et sur les risques encourus dans ce domaine, en cas de plainte d’un personnel ou d’un parent d’élève. Tous connaissent en effet le Code … Continued

2014 – les Associations sportives et leur présidence : état des lieux détaillé

Publié le 6 mars 2020
Télécharger le dossier complet (19 pages) ETAT DES LIEUX DETAILLE :  Une organisation du sport scolaire élaborée avant guerre, toilettée à l’issue de celle-ci et qui, pour beaucoup, ne répond plus aux besoins actuels.   I – Rappel historique    Si en 1931 est créé l’Office du Sport Universitaire (OSU) et en 1934 implanté une … Continued

Instances

Publié le 12 novembre 2019
Statuts et Règlement Intérieur Les instances nationales L’exécutif syndical national (ESN) L’exécutif syndical national comprend 24 membres élus au congrès. Il met en oeuvre les mandats de congrès et de CSN. Ses membres représentent le SNPDEN dans les groupes de travail ministériels et les instances de l’UNSA. La conférence nationale (CN) C’est la réunion de … Continued